Appels du 15 novembre 2007

Versailles - Epinal - Toulouse - Saint-Setiers - Leforest - Lunel - Montpellier

Les différents formulaires pour les candidats à un marché public sont disponibles ici :
http://www.minefe.gouv.fr/

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Objet : recherche d’artistes intervenants plasticiens est une association nationale d’actions artistiques fondée en 1994.

Elle fédère des artistes qui revendiquent une démarche artistique et un engagement au côté d’une population en grande difficulté.
L’association met en place, dans le cadre de ses actions, des ateliers de pratiques artistiques pluridisciplinaires, en partenariat avec
des structures sociales et éducatives (centres sociaux, MJC, écoles, quartier mineurs en maison d’arrêt, structures d’insertion
de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, hôpitaux, foyers de l’enfance, accueils d’urgence, etc.), à destination de leurs publics
(principalement des jeunes de 8 à 25 ans). Ces ateliers sont menés par des artistes professionnels, ils aboutissent à la réalisation
d’œuvres collectives ou individuelles. Les œuvres réalisées sont exposées en partenariat avec diverses institutions culturelles
(théâtres, musées, festivals, etc.) et dans l’espace urbain. Pulsart intervient sur des champs artistiques divers comme la photographie,
la peinture, l’infographie, mais aussi la musique, l’écriture, la danse et le théâtre par le biais de spectacles multimédias.

L’association intervient à l’échelle nationale et plus particulièrement en région parisienne, en Bretagne et en Région Rhône-Alpes.

Dans le cadre d’une action que Pulsart mène en décembre 2007, janvier et avril 2008, Pulsart recherche un plasticien qui ait une spécialité en fresque,
peinture murale - disponible le jeudi soir pour intervenir à Buc près de Versailles.

Rémunération : 110 euros net/intervention
Profil recherché : Exerçant une pratique artistique personnelle et souhaitant développer une réflexion autour de cette pratique, vous devez témoigner d’une véritable
volonté d’engagement pour œuvrer à la considération d’un public exclu.
Vous devez également montrer un réel goût pour le travail avec un public jeune.

Envoyer à Pulsart, les informations concernant votre travail (curriculum, images, son, vidéo,…).

Renseignements : Lucie Mioche - Pulsart - contact@pulsart.org - 19 rue Gaston Lauriau - 93100 MONTREUIL - tél : 01 48 58 28 24 - fax : 01 48 58 20 05

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La Ville d’Épinal recrute par voie statutaire ou contractuelle pour son Ecole Supérieure d’Art :

L’Ecole Supérieure d’Art d’Epinal propose un cycle court DNAT image et narration, design graphique. L’Ecole est porteuse d’une histoire qui s’est toujours située dans le champ de l’image narrative, du design graphique et de l’édition. Priorité est donnée à la forme écrite, sous ses aspects les plus différenciés, comme expression de la pensée mais aussi comme fait plastique. L’Ecole est fortement ancrée dans la ville et a développé un réseau de partenaires très diversifiés (musées, festivals…) qui offre aux étudiants des supports et des espaces où peuvent s’exercer et se vérifier les différentes expérimentations qui nourrissent chaque projet, l’esprit critique et les écritures singulières dans le champ de l’image, de la narration et du design graphique.

I - recrutement d’un Professeur d’Enseignement Artistique (F ou H) / 8h par semaine, spécialiste de l’analyse de l’image (sémiologie), de l’histoire des médias et des arts graphiques.

Missions principales : Votre intervention portera : · Sur la connaissance et l’analyse de l’image fixe et mobile, et son rapport au texte et au son. Sur les champs d’application de l’image narrative et sur l’étude de ses développements en regard de l’histoire et de l’évolution de notre environnement sociopolitique, économique et culturel.
Vous interviendrez sur la totalité du cursus dans un souci de transversalité singulier au projet de l’école.

Vous participerez aux bilans pédagogiques, aux évaluations, aux jurys de concours d’entrée, aux commissions d’admission et aux autres réunions de coordination.

II - recrutement d’un intervenant (F ou H) / 8h par semaine, professionnel impliqué dans les domaines de la chaîne graphique, de l’édition et de la production d’images (fixes et mobiles) et du multimédia.

Missions principales : Vous serez responsable des relations avec les milieux professionnels (institutionnels et privés) impliqués dans la production et la diffusion d’images en France et à l’étranger. Vous accompagnerez les étudiants dans la recherche et le suivi des stages et dans leur insertion professionnelle (sur le statut social, fiscal et juridique…).

Vous serez engagé dans le développement et l’évolution du projet de l’école (partenariats, réseau, mutualisation pédagogique…)

Profil : Vous possédez une expérience significative dans les domaines de la chaîne graphique, de l’édition et de la production d’images (fixes et mobiles) et du multimédia.

Renseignements complémentaires : Monsieur Claude Anheim, directeur de l’Ecole Supérieure d’Art d’Epinal : 03 29 68 50 66

Merci d’adresser votre candidature (lettre de motivation et curriculum vitae) avant le 24 décembre 2007 à :

Monsieur le Député Maire - Hôtel de ville - 9 rue du Général Leclerc - 88000 EPINAL - florence.bonjean@epinal.fr

nous vous transférons cet appel à conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art, au titre du 1% artistique

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR/ DE L’ENTITE ADJUDICATRICE : Région

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs OUI
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Nom de l’organisme : SA COGEMIP (Société d’Economie Mixte)

Maître de l’ouvrage mandataire agissant au nom et pour le compte de Région Midi Pyrénées

Correspondant : Peggy Bouguemari

Adresse : 54 Boulevard de l’embouchure - Central Parc - Bâtiment D - BP 22414 - Code postal : 31086 Ville : Toulouse cedex 2
Téléphone : 05 62 72 71 00 .Poste : 05 62 72 71 45 Télécopieur : 05 61 57 23 13

Courriel : peggy.bouguemari@cogemip.fr - Adresse Internet http://www.cogemip.fr

OBJET DU MARCHÉ : Sélection de candidats en vue de la réalisation d’une oeuvre artistique (1% artistique) relative aux travaux de :
Construction du lycée de Pins-Justaret au Nouveau Lycée du Sud-Ouest Toulousain

Lieu de livraison : Nouveau Lycée du Sud-Ouest Toulousain
L’avis concerne : Un marché public

CARACTERISTIQUES PRINCIPALES : L’œuvre à concevoir sera réalisée sur les espaces extérieurs. Elle devra s’inscrire dans l’espace défini et prendre en compte le fait que le bâtiment est un établissement d’enseignement propre à accueillir des populations très différentes, jeunes et adultes.

Le montant affecté par le maître de l’ouvrage à l’œuvre proprement dite (soit conception + réalisation + acheminement + installation + rémunération de l’artiste) est fixé à 63 706,00 euros TTC

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux)
L’attributaire du marché se verra confier une prestation artistique comprenant la conception, la réalisation, l’acheminement et l’installation de l’oeuvre sur le site.

durée du marché ou délai d’exécution : durée de 6 mois

CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE : Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : (le cas échéant)

Les candidats pourront répondre sous la forme d’un groupement conjoint ou d’un groupement solidaire.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de l’ensemble des membres composant le groupement.

Conformément à l’article 51-III du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels

et de membres d’un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature en complément du français : NEANT

CONDITIONS DE PARTICIPATION :

1 Situation juridique – références requises : Les candidats (ou l’ensemble des membres composant le groupement) produisent :

une lettre de candidature (ou DC4) dûment datée et signée.
une déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du code des marchés publics.
une attestation sur l’honneur précisant que le candidat n’est pas en redressement judiciaire (ou jugements prononcés à cet effet s’il est en R.J).
Le document DC5 peut être utilisé.

2 Capacité économique et financière – références requises / niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigés :
Les candidats (ou l’ensemble des membres composant le groupement) produisent :une attestation détaillée d’assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

3 Référence professionnelle et capacité technique – références requises / niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigés :

Les candidats (ou l’ensemble des membres composant le groupement) produisent :
une liste des principales références (oeuvres déjà réalisées ou expositions etc...), indiquant le type d’oeuvre réalisée, le coût de l’oeuvre,
la date de réalisation et le destinataire de l’oeuvre public ou privé, illustrées par des photos ou des dessins.

Ces photos ou dessins pourront être fournis sur support papier ou sur support physique électronique (CD ROM ou DVD ROM
avec impérativement des fichiers informatiques au format .pdf ou .jpg) au choix du candidat.

19 Nombre de candidats (dans le cas d’une procédure restreindre, négociée ou de dialogue compétitif) :
ZONE OBLIGATOIRE en cas de limitation du nombre de candidats

Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 3
Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 5
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Après examen des candidatures conformément aux dispositions de l’article 52-I du code des marchés publics, les candidats qui seront retenus pour participer à la consultation après avis du comité artistique, seront sélectionnés au moyen des critères suivants :

adéquation des oeuvres déjà réalisées avec le programme de la commande artistique ;
originalité des oeuvres déjà réalisées

CRITERES D’ATTRIBUTION ZONE OBLIGATOIRE : offre économiquement la plus avantageuse en fonction :
des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif)|

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des candidatures : 14/12/2007 à 12h.
Date prévue pour l’envoi aux candidats sélectionnés de l’invitation à présenter une offre 01/02/2008

RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/ l’entité adjudicatrice : 32159

Récompenses : Une ou des primes seront attribuées
Nombre et montant des primes à attribuer : Sous réserve des dispositions prévues au réglement de la consultation, chaque candidat ayant présenté
un projet non retenu recevra sur proposition du comité artistique, une indemnité d’un montant maximum de 2000 euros TTC.

Autres informations : Les dossiers de candidatures sont à adresser à la COGEMIP sous enveloppe cachetée précisant :
" candidature pour procédure adaptée dans le cadre du 1% artistique pour Construction du lycée de PINS-JUSTARET au Nouveau Lycée du Sud-Ouest Toulousain (Opération 32159) ",
et à remettre contre récépissé au secrétariat de la COGEMIP ou à envoyer par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal.

Il est précisé que :

la transmission des candidatures par voie électronique n’est pas autorisée
tout document électronique (photos ou dessins exclusivement) envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par l’acheteur public sera réputé n’avoir jamais été reçu et le candidat en est informé
la lettre de consultation envoyée aux candidats sélectionnés précisera les modalités d’obtention des documents de la consultation qui seront remis gratuitement à chaque candidat consulté

ANNEXE I – Adresses complémentaires : Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus d’ordre administratif :
Nom de l’organisme : COGEMIP - d’ordre technique : Nom de l’organisme : Conseil Régional de Midi-Pyrénées – Direction de la culture et de l’audiovisuel
Correspondant Monsieur M. Daniel ou Madame E. Labatut - Téléphone : 05 34 45 96 11 Télécopieur : 05 34 45 96 44
Adresse à laquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participations doivent être envoyés :
Nom de l’organisme : COGEMIP - 54 boulevard de l’embouchure - Central Parc - Bâtiment D - BP 22414 - Code postal : 31086 Ville : TOULOUSE CEDEX 2

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Présentation de la structure Appelboom

Situé en Corrèze dans le hameau de la Pommerie (commune de Saint-Setiers), Appelboom fait partie du Réseau art contemporain en Limousin
et accueille depuis 1995 des artistes : plasticiens, danseurs, musiciens, comédiens,... en résidence.
Riche de son environnement naturel préservé et de son ouverture culturelle, le Plateau de Millevaches offre un cadre de réflexion propice à l’expérimentation,
au développement ainsi qu’au croisement des pratiques artistiques contemporaines. Située entre 700 et 1000m d’altitude au sein du Parc Naturel Régional,
cette zone géographique dont la densité de population est assez faible est recouverte de lac, de forêts et de landes. Les secteurs forestier et agricole
en sont les principales économies. La forte présence du territoire amène bien souvent les artistes en résidence à envisager leurs projets dans un
dialogue avec le paysage, l’environnement local, et à s’ouvrir au public à travers leurs œuvres, pendant et après leur temps de création.

A - Art sonore (2 personnes/an) : ce volet s’adresse à des artistes dont le travail porte sur une réflexion autour du territoire à travers le médium son (musique, installation sonore, projet transdisciplinaire). Les projets peuvent être proposés en collaboration entre 2 artistes.
Sur place, l’équipe développe un réseau de personnes et de structures ressources permettant au projet artistique de s’inscrire dans le contexte local. L’objectif est ainsi de faciliter l’intégration, la réalisation et la diffusion des œuvres produites en résidence en fonction des besoins énoncés et échangés avec l’artiste. Une liste de structures est disponible sur le site internet ou sur demande à l’association.

Durée et lieu de la résidence : Les résidences, d’une durée minimum de 1 mois et demi pourront, en fonction des projets, s’étaler sur une période pouvant aller jusqu’à 3 mois.

Les résidences se déroulent dans la grange aménagée sur le site à la Pommerie, 19290 Saint-Setiers.

Moyens mis à disposition : Appelboom met à disposition :
Logement : 2 chambres, sanitaires et cuisine. L’atelier et le logement peuvent être partagés par plusieurs artistes. Atelier : 1 studio de 80 m2
Matériel : Le lieu de résidence ne dispose d’aucun matériel technique. L’équipe peut aider les résidents à trouver
du matériel en location qui reste à la charge des artistes. Le lieu dispose d’une connexion internet.

Espace d’exposition : 1 salle de 120 m2
Indemnisation : Une bourse de 1.500 euros est donnée à chaque artiste, comprenant déplacements, repas et honoraires et une bourse de 1.500 euros pour les matériaux de production.

Communication : Les frais de communication (réceptions, publications, catalogues, mailing, vernissages) sont pris en charge par la structure.
Édition : En fonction des œuvres produites en résidence, une édition est envisagée, soit sous la forme d’un catalogue pour les productions plastiques ou visuelles, soit sous la forme d’un CD (en partenariat avec le Label Kaon – Limoges www.kaon.org) pour les productions sonores. Chaque édition fera l’objet au préalable d’un projet élaboré avec l’artiste et sera soumis à une commission pour avis d’édition.

Dans le cas d’une édition CD, et selon les besoins de post production, un Studio multimédia pourra être mis à disposition dans le cadre d’un partenariat
avec le Studio des Sœurs Grées – Faux-la-Montagne.

Ateliers (voir appels à projet – ateliers) : Dans une volonté de médiation culturelle et de sensibilisation à l’art contemporain, des ateliers sont mis en place
avec des structures locales autour d’une réflexion sur le territoire et le paysage.
Les établissements concernés sont notamment :

le Lycée forestier de Meymac
les espaces jeunes de Sornac et Bugeat
foyer occupationnel de Sornac (public handicapé)

Dans ce cadre, les artistes qui le souhaitent peuvent proposer des interventions en lien avec leurs pratiques et leurs démarches artistiques.
Ces ateliers feront l’objet d’un contrat spécifique et d’une rémunération supplémentaire (à déterminer en fonction du projet).

Les ateliers se dérouleront en fonction des besoins et des possibilités, soit à la Pommerie, soit sur le site de l’établissement.
Cadre juridique : Un contrat de résidence spécifiant les engagements de l’association (en tant que producteur) et de l’artiste accueilli
sera signé avant le début du séjour.

L’artiste devra justifier d’un statut social (ou structure administrative) lui permettant d’émettre une facture.
Remarques importantes : Le lieu de résidence étant relativement isolé, il est vivement conseillé de venir en voiture, ou tout au moins d’être
en possession d’un permis de conduire.

Il est possible d’accueillir les artistes souhaitant faire un repérage.
Candidature : Dossier de candidature :

Un dossier de présentation des travaux déjà réalisés (visuels)
Une note d’intention présentant le projet de l’artiste pour cette résidence.
Un Curriculum vitae
Tout document jugé intéressant pour appuyer le dossier (CD, DVD, catalogue,...)

Les dossiers sont à envoyer avant le 7 janvier 2008 à l’adresse suivante : Appelboom - La Pommerie - 19290 SAINT-SETIERS

Pour tout renseignement 05.55.95.64.32 - residence@lapommerie.org
Après décision du comité de pilotage, une réponse sera envoyée à chacun des artistes ayant présenté un dossier.

B - Appelboom propose 2 résidences "Tous domaines."
Ce volet s’adresse à de jeunes artistes cherchant à développer une proposition artistique en lien avec le territoire. Les projets peuvent être proposés en collaboration entre 2 artistes.

Sur place, l’équipe développe un réseau de personnes et de structures ressources permettant au projet artistique de s’inscrire dans le contexte local.
L’objectif est ainsi de faciliter l’intégration, la réalisation et la diffusion des œuvres produites en résidence en fonction des besoins énoncés et échangés avec l’artiste.

Une liste de structures est disponible sur le site internet ou sur demande à l’association.

Durée et lieu de la résidence : Les résidences, d’une durée minimum de 1 mois et demi pourront, en fonction des projets, s’étaler sur une période pouvant aller jusqu’à 3 mois.

Les résidences se déroulent dans la grange aménagée sur le site à la Pommerie, 19290 Saint-Setiers.

Moyens mis à disposition : Appelboom met à disposition :
Logement : 2 chambres, sanitaires et cuisine. L’atelier et le logement peuvent être partagés par plusieurs artistes. Atelier : 1 studio de 80 m2
Matériel : Le lieu de résidence ne dispose d’aucun matériel technique. L’équipe peut aider les résidents à trouver du matériel en location
qui reste à la charge des artistes. Le lieu dispose d’une connexion internet.

Espace d’exposition : 1 salle de 120 m2

Indemnisation : Une bourse de 1.500 euros est donnée à chaque artiste, comprenant déplacements, repas et honoraires
et une bourse de 1.500 euros pour les matériaux de production.

Communication : Les frais de communication (réceptions, publications, catalogues, mailing, vernissages) sont pris en charge par la structure.
Édition : En fonction des œuvres produites en résidence, une édition est envisagée, soit sous la forme d’un catalogue pour les productions plastiques ou visuelles,
soit sous la forme d’un CD (en partenariat avec le Label Kaon – Limoges www.kaon.org) pour les productions sonores. Chaque édition fera l’objet au préalable d’un projet
élaboré avec l’artiste et sera soumis à une commission pour avis d’édition.
Dans le cas d’une édition CD, et selon les besoins de post production, un Studio multimédia pourra être mis à disposition dans le cadre d’un partenariat avec
le Studio des Sœurs Grées – Faux-la-Montagne.

Ateliers (voir appels à projet - ateliers)

le Lycée forestier de Meymac -les espaces jeunes de Sornac et Bugeat
foyer occupationnel de Sornac (public handicapé)

Dans ce cadre, les artistes qui le souhaitent peuvent proposer des interventions en lien avec leurs pratiques et leurs démarches artistiques.

Ces ateliers feront l’objet d’un contrat spécifique et d’une rémunération supplémentaire (à déterminer en fonction du projet).

Les ateliers se dérouleront en fonction des besoins et des possibilités, soit à la Pommerie, soit sur le site de l’établissement.

Cadre juridique : Un contrat de résidence spécifiant les engagements de l’association (en tant que producteur) et de l’artiste accueilli sera signé avant le début du séjour.

L’artiste devra justifier d’un statut social (ou structure administrative) lui permettant d’émettre une facture.

Remarques importantes : Le lieu de résidence étant relativement isolé, il est vivement conseillé de venir en voiture, ou tout au moins d’être
en possession d’un permis de conduire.

Il est possible d’accueillir les artistes souhaitant faire un repérage.
Candidature : Dossier de candidature :

Un dossier de présentation des travaux déjà réalisés (visuels)
Une note d’intention présentant le projet de l’artiste pour cette résidence.
Un Curriculum vitae
Tout document jugé intéressant pour appuyer le dossier (CD, DVD, catalogue,...)

Les dossiers sont à envoyer avant le 7 janvier 2008 à l’adresse suivante : Appelboom - La Pommerie - 19290 SAINT-SETIERS
Pour tout renseignement 05.55.95.64.32 - residence@lapommerie.org
Après décision du comité de pilotage, une réponse sera envoyée à chacun des artistes ayant présenté un dossier.

C - Cadre des ateliers / objectifs

Dans une volonté de médiation culturelle et de sensibilisation à l’art contemporain, des ateliers sont mis en place
avec des structures locales autour d’une réflexion sur le territoire et le paysage. Les artistes sont donc invités ici à
proposer des interventions en lien avec leurs pratiques et leurs démarches artistiques pouvant trouver un véritable
écho dans une démarche de partage avec les publics.
Chaque fin d’atelier sera valorisée et ponctuée par un événement de présentation publique qui aura lieu à la
Pommerie ou dans différents lieux en Haute Corrèze, choisis en fonction des projets développés.

Le projet s’inscrit comme une action d’ouverture tant vers les jeunes que vers les adultes. Il s’agit de faire se
croiser, notamment à travers le champ social et culturel, des façons différentes de voir et d’appréhender le territoire.
Les établissements avec lesquels Appelboom travaille : -les espaces jeunes de Sornac et de Bugeat le foyer occupationnel de Sornac

Deux ateliers sont mis en place en partenariat avec les Espace Jeunes de Sornac et de Bugeat.

Chaque atelier accueillera entre 5 et 10 personnes âgés de 13 à 18 ans.
Il s’agit de proposer un travail qui à travers différentes pratiques artistiques (peinture, vidéo, photo, danse, théâtre...)
permettrait aux jeunes de se mettre eux-mêmes en scène et de proposer un témoignage de leur vie d’adolescents en milieu rural aujourd’hui (leurs rêves, envies, vécu...).

Les thèmes envisagés pour ces deux ateliers :

Identité et représentation : le rapport à soi, le rapport à l’autre.
Le corps : l’exprimer, l’habiter.
Le rapport à l’environnement.

Présentation de la structure : La communauté de communes Bugeat-Sornac par l’intermédiaire de son service Enfance-Jeunesse propose deux
lieux d’accueil à Bugeat et Sornac pour les jeunes de plus de 12 ans du territoire.

Ces Espaces Jeunes leur permettent de trouver les services suivants : Services (gratuits)

Espace Jeune : espace de détente, de discussion, de jeux (ping-pong, billard, babyfoot,cartes...) musique, vidéo... ;
Point Info Jeunesse : Consultation de la documentation Information Jeunesse (Enseignement, formations,
métiers, loisirs, europe et étranger, vacances, vie pratique) et des productions documentaires du CRIJ et du CIDJ (www.cidj.com) ;
aide à la rédaction de C.V. et de lettres de motivation ; - aide au montage et à la réalisation de projets (de groupes ou individuels).

Animation/Communication :

journées "jobs d’été", semaine de la « Santé »...
Sorties et activités ponctuelles (Graff, art contemporain, soirées jeux...)

Informatique/Internet :

2 PC, imprimante multifonction (scanner, photocopieuse...)
accès à internet : (gratuit pour la recherche d’emploi, sites administratifs et la messagerie)
aide à la mise en page informatique de documents (rapports, vidéos...) ;
Possibilité de faire relier des dossiers (relieuse et accessoires sur place).

L’accès à ces lieux est donc libre, mais les ateliers ponctuels proposés le sont sur inscriptions.

Objectifs : Les espaces jeunes ont pour principaux objectifs de :

Permettre aux jeunes de se responsabiliser et de s’épanouir personnellement
et socialement sur le territoire.
Permettre aux jeunes de se rencontrer dans un cadre agréable et sécurisant ;
Permettre aux jeunes d’y trouver un accompagnement humain pour répondre à leurs questions et leur
permettre de trouver les informations nécessaires à la réalisation de leurs projets quels qu’ils soient (associatifs, professionnels, de loisirs...).

Les différents ateliers proposés tiennent compte des souhaits des jeunes, mais aussi d’un objectif de diversification
des activités accessibles aux jeunes sur le territoire.
Ces ateliers doivent répondre aux objectifs spécifiques suivants :

Proposer une activité peu ou pas du tout pratiquée régulièrement sur le territoire ;
Prendre en compte les idées, envies, propositions des jeunes ;
Permettre aux jeunes d’appréhender et de mieux connaître leur territoire afin d’encourager leur implication dans le développement de celui-ci.

Les attentes des jeunes : Les ateliers déjà proposés dans le cadre des espaces jeunes en 2007 ont essentiellement tourné autour du Graff.

A travers les demandes exprimées par les jeunes pour de futurs ateliers on sent clairement leur intérêt pour les pratiques artistiques et sportives
(Hip-Hop, Stylisme, Calligraphie, Moto, Projets humanitaires,...).
Durée et lieu de l’atelier : L’atelier, d’une durée approximative de 6 jours se déroulera soit dans la grange aménagée sur le site à la
Pommerie (Saint-Setiers) soit au foyer de l’Espace Jeune de Sornac ou de Bugeat.

Période des ateliers :

vacances de Pâques ou Toussaint 2008 pour Bugeat
semaine du 23 au 27 juin 2008 pour Sornac.

Moyens mis à disposition : Appelboom met à disposition :
Logement : 2 chambres, sanitaires et cuisine. L’atelier et le logement peuvent être partagés par plusieurs artistes.
Atelier : 1 studio de 80 m2
Matériel : Le lieu dispose d’une connexion internet mais d’aucun matériel technique particulier.
Espace d’exposition : 1 salle de 120 m2
Indemnisation : Une bourse de 1.200 euros est donnée à chaque artiste, comprenant déplacements, repas et
honoraires et une bourse de 550 euros pour les matériaux de production.
Communication : Les frais de communication (réceptions, publications, catalogues, mailing, vernissages) sont pris en charge par la structure.
Cadre juridique : Un contrat spécifiant les engagements de l’association et de l’artiste accueilli sera signé avant le début du séjour.

L’artiste devra justifier d’un statut social (ou structure administrative) lui permettant d’émettre une facture.

Remarques importantes : Le lieu de résidence étant relativement isolé, il est vivement conseillé de venir en voiture, ou tout au moins d’être
en possession d’un permis de conduire.

Il est possible d’accueillir les artistes souhaitant faire un repérage.
Candidature : Dossier de candidature :

Un dossier de présentation des travaux déjà réalisés (visuels)
Une note d’intention présentant le projet de l’artiste pour l’atelier à l’espace jeune.
Un Curriculum vitae
Tout document jugé intéressant pour appuyer le dossier (CD, DVD, catalogue,...)

nous vous transférons cet appel à conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art, au titre du 1% artistique

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Conseil Général du Pas-de-Calais.
Correspondant : M. le président du Conseil Général du Pas-de-Calais, rue Ferdinand Buisson, 62018 Arras, adresse internet : http://www.cg62.fr.
Objet du marché : MPA1 07-268 CBS procédure de 1% pour la conception, la réalisation et
l’installation d’une œuvre artistique dans le cadre de la reconstruction du collège Paul Duez à LEFOREST.
Caractéristiques principales : le décret no2002-677 du 29 avril 2002 modifié par le décret no90-2005 du
4 février 2005 relatif à l’obligation de décoration des constructions publiques et précisant les conditions de
passation des marchés ayant pour objet de satisfaire à cette obligation pris en application de l’article 71 du code des marchés publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le nouveau collège Paul Duez,
d’une capacité maximale de 650 élèves, est en cours de construction à proximité de l’ancien collège de LEFOREST.

Il est implanté dans une zone urbanisée voisine de l’ex-bassin minier, à mi chemin entre Douai et Hénin-Beaumont.
Le collège est entouré d’équipements sportifs communaux.
Ce nouvel établissement va s’imposer comme l’édifice public majeur de la commune. A ce titre, le futur 1%
offre l’opportunité d’interroger les notions suivantes :

le parcours du collégien et ses relations à l’environnement historique, paysager et urbain
les liens entre les individus et l’espace de la communauté scolaire
Enfin, la proposition pourra interroger les relations ville-collège et contribuer à ouvrir celui-ci sur le monde.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.er avril 2008.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent : Budget de la collectivité - mandat administratif - délais de paiement : 45 jours - prix fermes
montant de l’enveloppe : 74 450 euros (ttc) incluant : les frais d’insertion publicitaire, le défraiement de
personnes qualifiées et participant aux travaux du comité artistique, l’indemnité des candidats dont le projet
n’est pas retenu, la rémunération du candidat retenu, le coût de réalisation et d’installation de l’œuvre.
le nombre de candidat admis à proposer un projet est fixé à 3.
chaque candidat se verra allouer, sur proposition du Comité Artistique, une prime maximale de 3000 euros (ttc).
La rémunération de l’attributaire de la commande artistique tiendra compte de la prime reçue.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC 4 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants,
  disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
- liste des principales prestations fournies au cours des 5 dernières années illustrées et commentées. ;
- ces références pourraient être illustrées par des documents graphiques ou photographiques, elles seront identifiées comme des réalisations proprement dites,
  ou des participations à des appels à projet. Le candidat pourra fournir l’ensemble des attestations et renseignements prévus au Dc5 si le candidat n’utilise pas cet imprimé.

Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.

créativité et qualité artistique du projet en relation avec le contexte architectural du bâtiment : 70 % ;
fourniture d’une décomposition de prix de l’œuvre : 15 % ;
conditions de réalisation, de pérennité et d’entretien de l’œuvre : 15 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des candidatures : 5 décembre 2007, à 16h.
Renseignements complémentaires : les candidatures et offres électroniques ne sont pas autorisées.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Département du Pas-de-Calais / Service Etudes et Développement.

Correspondant : Monsieur Caron Jean-Luc, tél. : 03-21-21-66-75, télécopieur : 03-21-21-62-35.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Département du Pas-de-Calais / Service de la Commande Publique.
Correspondant : Madame Lesage Isabelle, tél. : 03-21-21-54-16, télécopieur : 03-21-21-62-38.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Département du Pas-de-Calais/ Service de la Commande Publique.
10 rue des Carabiniers d’Artois Porte 8, 62018 Arras Cedex 09, tél. : 03-21-21-67-30.

nous vous transférons cet appel à conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art, au titre du 1% artistique

Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
Catégorie : Région Languedoc Roussillon
Direction de la Commande Publique - 201 avenue de la Pompignane - 34 064 MONTPELLIER cedex 2

MODE DE PASSATION : Procédure adaptée restreinte en application des articles 26III, 28, 30 et 71 du Code des Marchés Publics.
OBJET DU MARCHE : INTERVENTION ARTISTIQUE POUR LE FUTUR LYCEE VICTOR HUGO A LUNEL

Type de prestations : Marché de services - Prestations Intellectuelles
Catégorie de service : 27

Marché non couvert par l’accord sur les marchés publics.
Classification C.P.V : 74222000-1

CARACTERISTIQUES PRINCIPALES : Le marché a pour objet la conception, la réalisation et la pose d’une commande artistique
d’artiste vivant au titre du 1 % artistique (en vertu du décret 2002-677 du 29 avril 2002 modifié par décret 2005-90 du 4 février 2005
relatif à l’obligation de décoration des constructions publiques) dans le cadre de l’opération de construction du lycée Victor Hugo, chemin des Bœufs, à Lunel (34400).
Le lycée Victor Hugo est un établissement polyvalent d’une capacité d’accueil totale de 1378 élèves.
Sa structure pédagogique associe l’enseignement général et technologique et l’enseignement professionnel des domaines industriels et de services.
Le projet de 18 900 m2 de surface hors œuvre nette est implanté sur un terrain de 5 hectares au nord de la commune de Lunel.
Le projet architectural est marqué par un bâtiment de 170 mètres de longueur en front urbain, abritant les fonctions communes
(accueil, CDI, espace polyvalent, Administration, etc) et des salles d’enseignement. Il comporte une large rue intérieure qui s’ouvre sur
l’arrière du site où sont implantés les bâtiments des ateliers, de la restauration et de l’internat.

Le projet privilégie une relation forte à l’environnement dans laquelle s’inscrit la composition des bâtiments sur le site
(le climat, l’exposition aux vents, les écarts de température, le degré d’ensoleillement, le paysage environnant, etc)
La mission consiste à réaliser une œuvre artistique pour le futur lycée Victor Hugo, apte à révéler sa vocation pédagogique,
les caractéristiques propres au site et à son environnement, son identité ainsi que son architecture.

L’œuvre doit participer au parti architectural du projet, répondant lui même à un programme axé sur la qualité éducative et fonctionnelle des lieux,
la qualité d’intégration dans le paysage et le tissu urbain, de protection de l’environnement et de confort des occupants.

Le Comité Artistique constitué par l’arrêté n°076407 en date du 26/06/2007 a défini la prestation comme suit :
La baie vitrée, de la rue intérieure et de la façade, est un des éléments forts de l’architecture qui sera le support et le point d’ancrage du projet artistique.
La transparence est une dimension marquante du bâtiment, qui peut retenir l’attention dans la relation, intérieur/ extérieur, relation à l’environnement du site,
relation à la spécificité paysagère des espaces libres, mais aussi la notion de transparence entre les filières.
Le projet artistique devra participer à l’animation de cette façade, lien entre l’espace public et l’établissement scolaire,
soit en l’utilisant comme support soit en créant une œuvre dans cet environnement.
L’œuvre pourra être implantée indifféremment sur l’une - Que conformément aux articles 43 et 45 du Code des Marchés Publics, il respecte
l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L 323-1, L323-8-2 et L 323-8-5 du code du travail ;

Une lettre de candidature signée de l’artiste dans laquelle il déclare son intention de soumissionner, un curriculum vitae de l’artiste.

Si le candidat est en mesure de le fournir, un dossier de références. Le dossier sera composé d’un texte sur sa démarche artistique et des visuels en couleur des œuvres
réalisées. Celles-ci sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités d’autres opérateurs économiques en qualité de
sous-traitants. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché.

CRITERES DE JUGEMENT DES CANDIDATURES :

Références
Pertinence de la lettre d’intention

A l’issue de cette analyse, un classement sera établi et seuls les trois premiers candidats seront admis à présenter un pré-projet.

DELAI DE VALIDITE DES OFFRES : 120 jours à compter de la date limite de réception des pré-projets.

LIEU DU DEPOT DU DOSSIER DE CANDIDATURE : Les candidats transmettent leur candidature sous pli cacheté portant la mention :
Candidature pour : INTERVENTION ARTISTIQUE POUR LE LYCEE VICTOR HUGO A LUNEL DANS LE CADRE DU 1% ARTISTIQUE « Ne pas ouvrir »
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s’il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, envoyé avant la date limite d’envoi
candidatures indiquées ci-dessus et ce à l’adresse suivante : Région Languedoc-Roussillon - Service de la Commission d’Appel d’Offres -
Hôtel de Région - 201, avenue de la Pompignane - 34064 MONTPELLIER CEDEX 2
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30
Les plis qui seraient remis ou envoyés après la date limite précitée ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée
et ne portant pas la mention « ne pas ouvrir », ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.

LES CANDIDATURES ELECTRONIQUES OU SUR SUPPORTS PHYSIQUES ELECTRONIQUES NE SONT PAS ACCEPTEES.

Conditions relatives au marché :

Cautionnement et garanties exigées : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement : Le financement du marché est assuré sur les fonds publics propres de la collectivité.
Les prestations seront rémunérées par virement administratif dans le délai global de paiement de 45 jours conformément à l’article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique du candidat : L’offre sera présentée par un opérateur économique seul ou par un groupement d’opérateurs économiques. En cas de groupement
conjoint le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Un candidat ne pourra se présenter :

en qualité de candidat individuel et/ou de membre d’un ou plusieurs groupements,
en qualité de membre de plusieurs groupements.

Langue : Les pré-projets et candidatures devront impérativement être rédigées en français.

Monnaie : Les pré-projets doivent être présentés en Euro.

CRITERES DE SELECTION DES OFFRES : A ce stade, il sera demandé aux candidats sélectionnés de présenter un pré-projet sous la forme d’esquisse ou de tout autre moyen.
Le choix du pré-projet sera réalisé en fonction des critères pondérés suivants :

Qualité artistique du dossier du candidat au regard de la note méthodologique et de tout autre élément fourni par l’artiste
notamment l’intégration de l’œuvre à l’architecture du lycée pour 60%
Le respect des délais de conception, réalisation et mise en place compte tenu de l’objectif de mise en service de l’établissement apprécié au vu du planning prévisionnel pour 20 %,
Pérennité et facilité d’entretien de l’œuvre pour 10%,
Le prix pour 10%

A l’issue de cette analyse le maître d’ouvrage arrête son choix après avis du comité artistique et retient un artiste.

Une indemnité de 4000 euros TTC sera allouée à chacun des deux autres candidats. Le maître de l’ouvrage pourra décider, sur proposition du comité
artistique, de supprimer ou de réduire le montant de l’indemnité en cas d’insuffisance manifeste du pré-projet présenté par un candidat.

INSTANCES DE RECOURS : Tribunal administratif de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier 04 67 54 81 00 - greffe.ta-montpellier@juradm.fr
ORGANE CHARGE DES PROCEDURES DE MEDIATION : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
publics - bd Paul Peytral - 13282 Marseille cedex 20

PRECISION CONCERNANT LE(S) DELAI(S) CONCERNANT L’INTRODUCTION D’UN RECOURS :
recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l’avis d’attribution,
et recours en application des dispositions de l’art.L551-1 du code de justice administrative français.
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent adresser un courrier ou une télécopie au
Conseil Régional – Direction de la commande Publique : 04 67 22 63 74 ou un courrier électronique à commandepublique@cr-languedocroussillon.fr
Ils devront faire parvenir cette demande au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des candidatures, une réponse sera alors adressée, par écrit,
à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, 4 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires sur la procédure :

Possibilité de passation d’un avenant en cours d’exécution du marché,
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs,
L’avis implique un marché public,
Le marché ne s’inscrit pas dans un programme financé par des Fonds Communautaires

nous vous transférons cet appel à conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art, au titre du 1% artistique

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR : Activité principale : Services généraux des administrations publiques.

Catégorie : Région Languedoc Roussillon

Direction de la Commande Publique - 201 avenue de la Pompignane - 34 064 MONTPELLIER cedex 2
MODE DE PASSATION : Procédure adaptée restreinte en application des articles 26III, 28, 30 et 71 du Code des Marchés Publics.
OBJET DU MARCHE : INTERVENTION ARTISTIQUE POUR LE FUTUR LYCEE PIERRE MENDES FRANCE À MONTPELLIER

Type de prestations : Marché de services - Prestations Intellectuelles
Catégorie de service : 27

Marché non couvert par l’accord sur les marchés publics.

Classification C.P.V : 74222000-1

CARACTERISTIQUES PRINCIPALES : Le marché a pour objet la conception, la réalisation, la fourniture et la pose d’une commande artistique d’artiste vivant
au titre du 1 % artistique ( en vertu du décret 2002-677 du 29 avril 2002 modifié par décret 2005-90 du 4 février 2005 relatif à l’obligation de décoration
des constructions publiques) dans le cadre de l’opération de construction du lycée Pierre Mendes France, dans le quartier Port Marianne, au sud de
l’autoroute A9, à proximité du Mas de Brousse, rue du Mas de Brousse à Montpellier (34000).

L’établissement est un lycée d’enseignement professionnel de 1544 élèves offrant des formations dans les domaines de la mécanique, de l’automobile
et du tertiaire de niveaux V (CAP, BEP), IV (BACPRO) et III (BTS).
Outre les fonctions pédagogiques (salles de classe, ateliers) et les fonctions centrales comme le CDI, les locaux professeurs, la vie scolaire,
l’espace polyvalent, l’accueil, l’administration, le service médico-social, le service de maintenance et entretien, le lycée comprend un service de restauration,
un internat et des logements de fonction. Le terrain d’une superficie de 4,5 hectares est situé en limite Sud-Est de la commune de Montpellier,
en direction de l’aéroport et de la mer, en bordure de la Languedocienne (autoroute A9), dans un secteur destiné à être urbanisé sur le long terme.
D’une surface utile de près de 22 000 m2, le projet se compose de plusieurs ensembles bâtis créant des façades urbaines sur rue et des espaces paysagers à l’intérieur de l’ilôt Il
se développe sur un plan orthogonal et selon deux axes majeurs de composition Est-Ouest et Nord-Sud. Il est marqué par son entrée au caractère monumental.

Le Conseil Régional Languedoc-Roussillon en est le maître d’ouvrage.
Les travaux de construction du lycée avec livraison des équipements sont programmés à partir d’octobre 2007 avec un objectif impératif de mise en service de l’établissement à la
rentrée scolaire de septembre 2009.

Le Comité Artistique constitué par l’arrêté n°070913 en date du 07/02/2007 a défini la prestation comme suit :
L’œuvre attendue portera sur le design. Il s’agira pour l’artiste de créer un mobilier original pour le lycée (tables, chaises, chauffeuses, bureaux et banques) ou de concevoir
de manière globale le design d’un ou plusieurs espaces tels que le CDI, les salles à manger de la restauration, la cafétéria de la maison des lycéens, les locaux professeurs,
les locaux de l’administration, le hall d’entrée du lycée.

CRITERES DE JUGEMENT DES CANDIDATURES :

Pertinence de la lettre d’intention
Références

A l’issue de cette analyse, un classement sera établi et seuls les trois premiers candidats seront admis à présenter un pré-projet.

DELAI DE VALIDITE DES OFFRES : 120 jours à compter de la date limite de réception des pré-projets.
LIEU DU DEPOT DU DOSSIER DE CANDIDATURE : Les candidats transmettent leur candidature sous pli cacheté portant la mention :
Candidature pour : INTERVENTION ARTISTIQUE POUR LE FUTUR LYCEE PIERRE MENDES FRANCE
A MONTPELLIER DANS LE CADRE DU 1% ARTISTIQUE « Ne pas ouvrir »
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s’il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, envoyé avant la date limite de réception des
candidatures indiquées ci-dessus et ce à l’adresse suivante :
Région Languedoc-Roussillon - Service de la Commission d’Appel d’Offres - Hôtel de Région - 201 avenue de la Pompignane - 34064 Montpellier cedex 2
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

Les plis qui seraient remis ou envoyés après la date limite précitée ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée et ne portant pas la mention « ne pas ouvrir », ne seront pas retenus ;
ils seront renvoyés à leurs auteurs.

LES CANDIDATURES ELECTRONIQUES OU SUR SUPPORTS PHYSIQUES ELECTRONIQUES NE SONT PAS ACCEPTEES.

Conditions relatives au marché :

Cautionnement et garanties exigées : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement : Le financement du marché est assuré sur les fonds publics propres de la collectivité.
Les prestations seront rémunérées par virement administratif dans le délai de 45 jours conformément à l’article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique du candidat : L’offre sera présentée par un opérateur économique seul ou par un groupement d’opérateurs économiques.

En cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Un candidat ne pourra se présenter :

en qualité de candidat individuel et/ou de membre d’un ou plusieurs groupements,
en qualité de membre de plusieurs groupements.
Langue : Les pré-projets et candidatures devront impérativement être rédigées en français.
Monnaie : Les pré-projets doivent être présentés en Euro.

CRITERES DE SELECTION DES OFFRES : A ce stade, il sera demandé aux candidats sélectionnés de présenter un pré-projet sous la forme d’esquisse
ou de tout autre moyen et de s’engager à respecter l’enveloppe financière allouée à cette commande artistique.

Le choix du pré-projet sera réalisé en fonction des critères pondérés suivants :

Qualité artistique des créations (au regard de la note méthodologique et de tout autre élément fourni par l’artiste) appréciée notamment pour leur intégration
au lieu et à l’architecture du lycée, pour 50%
Le respect des délais de conception, réalisation et mise en place des créations compte tenu de l’objectif de mise en service de l’établissement apprécié au
vu du planning prévisionnel, pour 20%
La pérennité, la facilité d’entretien et de maintenance des œuvres, pour 20%
Le prix, pour 10%

A l’issue de cette analyse le maître d’ouvrage arrête son choix après avis du comité artistique et retient un artiste. Une indemnité de 5500 euros TTC sera allouée à chacun des
deux autres candidats. Le maître de l’ouvrage pourra décider, sur proposition du comité artistique, de supprimer ou de réduire le montant de l’indemnité en cas d’insuffisance
manifeste du pré-projet présenté par un candidat.

INSTANCES DE RECOURS : Tribunal administratif de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier - 04 67 54 81 00 - greffe.ta-montpellier@juradm.fr

ORGANE CHARGE DES PROCEDURES DE MEDIATION : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics -
bd Paul Peytral - 13282 Marseille cedex 20
PRECISION CONCERNANT LE(S) DELAI(S) CONCERNANT L’INTRODUCTION D’UN RECOURS : recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter
de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l’avis d’attribution, et recours en application des dispositions de l’art.L551-1 du code de justice administrative français.

RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent adresser un courrier ou une télécopie au
Conseil Régional – Direction de la commande Publique : 04 67 22 63 74 ou un courrier électronique à commandepublique@cr-languedocroussillon.fr
Ils devront faire parvenir cette demande au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des candidatures, une réponse sera alors adressée, par écrit, à tous les
opérateurs économiques ayant retiré le dossier, 4 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires sur la procédure :

Possibilité de passation d’un avenant en cours d’exécution du marché,
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs,
L’avis implique un marché public,
le marché ne s’inscrit pas dans un programme financé par des fonds communautaires.