Revenus générés

15 articles

  1. Où trouver une synthèse en 2 pages sur les rémunérations des artistes-auteurs ?

    La Cité des métiers de la Cité des Sciences et de l’industrie met à disposition une fiche récapitulative qui permet de savoir quelles sont rémunérations artistiques des AA et comment les traiter fiscalement et socialement : Quelles sont les activités principales ? Quelles sont les activités accessoires ? Quelles recettes artistiques ne sont pas imposables ? Quelles recettes artistiques sont hors champ d’application de la TVA ? Quelles recettes artistiques ne nécessitent pas de facture pour (…)

    Lire la suite

    droits d’auteur FAQ Revenus et fiscalité Revenus générés