FORMULAIRES DC1 et DC2

ATTENTION : les formulaires DC4 et DC5 jusqu’ici utilisés pour constituer les dossiers de candidature à un marché public (1%) ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2.

Ils sont disponibles sur ce site ou l’on trouve également les notices explicatives (il faut faire une recherche sur le site avec DC1, DC2) :

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm,

Le formulaire DC3 remplace le formulaire DC8 anciennement utilisé pour confirmer une commande.