Appels du 23 février 2007

Berlaimont / Hautmont / Mons-en -Baroeul / Lille

nous vous transférons cet appel à conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art, au titre du 1% artistique.

AVIS RESTREINT DE MARCHÉ

I. NOM ET ADRESSE OFFICIELS DU POUVOIR ADJUDICATEUR
Conseil Général – Département du Nord - Hôtel du Département - Direction des Marchés - Bureau B 368 -
51, rue Gustave Delory - 59047 LILLE CEDEX - 03 20 63 51 12 - Télécopieur : 03 20 63 48 19

Le Département du Nord, maître d’ouvrage de l’opération, souhaite commander une œuvre originale
spécialement conçue pour ce collège. L’œuvre d’art pourrait se développer sur l’axe principal du
collège, depuis le parvis jusqu’au centre de la cour. Cet axe devra être porteur de mémoires,
d’expériences et d’histoire des élèves.
Le coût de l’opération « 1 % artistique » est estimé à 79.584 ,48 euros T.T.C (1% du coût prévisionnel
des travaux H.T. issu de l’Avant Projet Définitif) et comprend le coût de conception, réalisation,
acheminement et installation de l’œuvre, les taxes afférentes et les indemnités aux candidats non
retenus.
Durée du marché : Le marché s’exécutera sur une durée de 6 mois à compter de sa notification au
titulaire et jusqu’à l’installation de l’œuvre d’art.
Lieu d’exécution : département du Nord, territoire de la commune de Berlaimont.

III. TYPE DE PROCEDURE
Le marché sera passé en procédure adaptée restreinte, en application des articles 28 et 71 du code
des marchés publics français.

IV. DOCUMENTS A FOURNIR A LA CANDIDATURE
Les candidats devront impérativement remettre une candidature comprenant l’ensemble des éléments
demandés à l’avis de publicité complet paru au Bulletin Officiel des Marchés publics et sur
http://djo.journal-officiel.gouv.fr/MarchesPublics/ sur http://www.cg59.fr ‘Marchés publics’
ou directement sur https://achats.omnikles.com/cg59/

VI. DATE LIMITE DE RECEPTION DES CANDIDATURES
Les candidatures devront être transmises dans les conditions impératives établies à l’avis complet de
publicité, au plus tard le : 9 mars 2007 à 16h30 impérativement

VII. AUTRES INFORMATIONS

Téléchargement ou transmission des éléments par voie de courrier :
Le candidat intéressé par la présente consultation peut télécharger cet avis, l’attestation et le
programme relatifs à la consultation ainsi que l’enveloppe de candidature par voie électronique sur le
site Internet de la collectivité : http://www.cg59.fr ‘Marchés publics’ ou directement sur
https://achats.omnikles.com/cg59/ (pour cela, une personne physique doit impérativement s’inscrire
en ligne et renseigner ses nom et adresses complète ainsi qu’une adresse électronique permettant
d’établir de façon certaine une correspondance électronique avec l’opérateur économique) ou être
demandées en version papier à la Direction des Marchés l’adresse visée au I du présent avis, par
courrier (à l’adresse visée en I du présent avis) ou par télécopie (03.20.63.48.19).
Remise de la candidature :
Les candidats devront se conformer aux conditions de remise fixées à l’avis complet de publicité.
La date prévisionnelle de consultation des candidats retenus est fixée au 02 avril 2007.
Les documents devront être rédigés en langue française. Tous les documents non transmis en
langue française devront être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original
par un traducteur assermente.

nous vous transférons cet appel à conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art, au titre du 1% artistique

AVIS RESTREINT DE MARCHÉ

II. OBJET DU MARCHE : Marché de prestations intellectuelles
Classification CPV : 92312240-5 - Commande d’œuvre d’art originale « 1% artistique » dans le cadre de la
reconstruction sur autre site du collège Ronsard à Hautmont.
Le marché est soumis au décret n°2002- 677 du 29 avril 2002 modifié par le décret n°2005- 90 du
4 février 2005 et portant sur l’obligation de décoration des constructions publiques.
Le marché porte sur la conception, réalisation et pose d’une commande artistique originale dans le
cadre de la reconstruction sur autre site du collège Ronsard à Hautmont.
Le nouveau collège aura une capacité d’accueil de 450 élèves et 80 élèves de SEGPA. Le projet de
reconstruction vise également la reconstruction d’une demi-pension qui pourra délivrer 255 repas par
jour. La surface utile est approximativement de 5159 m 2.
Le Département du Nord, maître d’ouvrage de l’opération, souhaite commander une œuvre originale
spécialement conçue pour le collège Ronsard. Est proposé aux candidats de travailler sur le thème des
« chemins de la poésie de Ronsard à nos jours ».
Le coût de l’opération « 1 % artistique » est estimé à 83.361,34 T.T.C (1% du coût prévisionnel des
travaux H.T. issu de l’Avant Projet Définitif) et comprend le coût de conception, réalisation,
acheminement et installation de l’œuvre, les taxes afférentes et les indemnités aux candidats non
retenus.
Durée du marché : Le marché s’exécutera sur une durée de 6 mois à compter de sa notification au
titulaire et jusqu’à l’installation de l’œuvre d’art.
Lieu d’exécution : département du Nord, territoire de la commune d’Hautmont.

III. TYPE DE PROCEDURE
Le marché sera passé en procédure adaptée restreinte, en application des articles 28 et 71 du code
des marchés publics français.

IV. DOCUMENTS A FOURNIR A LA CANDIDATURE
Les candidats devront impérativement remettre une candidature comprenant l’ensemble des éléments
demandés à l’avis de publicité complet paru au Bulletin Officiel des Marchés publics sur
http://djo.journal-officiel.gouv.fr/MarchesPublics/ et sur
http://www.cg59.fr ‘Marchés publics’ ou directement sur _ https://achats.omnikles.com/cg59/

V. DATE LIMITE DE RECEPTION DES CANDIDATURES
Les candidatures devront être transmises dans les conditions impératives établies à l’avis complet de
publicité, au plus tard le : 9 mars 2007 à 16h30 impérativement

VI. AUTRES INFORMATIONS

Téléchargement ou transmission des documents par voie de courrier :
Le candidat intéressé par la présente consultation peut télécharger cet avis, l’attestation et le
programme relatifs à la consultation ainsi que l’enveloppe de candidature par voie électronique sur le
site Internet de la collectivité : http://www.cg59.fr ‘Marchés publics’ ou directement sur
https://achats.omnikles.com/cg59/ (pour cela, une personne physique doit impérativement s’inscrire
en ligne et renseigner ses nom et adresses complète ainsi qu’une adresse électronique permettant
d’établir de façon certaine une correspondance électronique avec l’opérateur économique) ou être
demandées en version papier à la Direction des Marchés l’adresse visée au I du présent avis, par
courrier (à l’adresse visée en I du présent avis) ou par télécopie (03.20.63.48.19).
Remise de la candidature :
Les candidats devront se conformer aux conditions de remise fixées à l’avis complet de publicité.
La date prévisionnelle de consultation des candidats retenus est fixée au 02 avril 2007.
Les documents devront être rédigés en langue française. Tous les documents non transmis en
langue française devront être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original
par un traducteur assermenté.

nous vous transférons cet appel à conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art, au titre du 1% artistique

AVIS RESTREINT DE MARCHÉ

I. NOM ET ADRESSE OFFICIELS DU POUVOIR ADJUDICATEUR
Conseil Général – Département du Nord - Hôtel du Département - Direction des Marchés - Bureau B 368
51, rue Gustave Delory - 59047 LILLE CEDEX - 03 20 63 51 12 - Télécopieur : 03 20 63 48 19

Le Département du Nord, maître d’ouvrage de l’opération, souhaite commander une œuvre originale
spécialement conçue pour ce collège. Sont proposés à la réflexion des candidats, trois thèmes qui sont
au cœur de la démarche de programmation : l’identité, l’altérité et le territoire.

Le coût de l’opération « 1 % artistique » est estimé à 98.938,26 euros T.T.C (1% du coût prévisionnel
des travaux H.T. issu de l’Avant Projet Définitif) et comprend le coût de conception, réalisation,
acheminement et installation de l’œuvre, les taxes afférentes et les indemnités aux candidats non
retenus.

Durée du marche : Le marché s’exécutera sur une durée de 6 mois à compter de sa notification au
titulaire et jusqu’à l’installation de l’œuvre d’art.
Lieu d’exécution : département du Nord, territoire de la commune de Mons-en-Baroeul.

III. TYPE DE PROCEDURE
Le marché sera passé en procédure adaptée restreinte, en application des articles 28 et 71 du code
des marchés publics français.

IV. DOCUMENTS A FOURNIR A LA CANDIDATURE
Les candidats devront impérativement remettre une candidature comprenant l’ensemble des éléments
demandés à l’avis de publicité complet paru au Bulletin Officiel des Marchés publics sur
http://djo.journal-officiel.gouv.fr/MarchesPublics/ et sur
http://www.cg59.fr ‘Marchés publics’ ou directement sur
https://achats.omnikles.com/cg59/

VII. AUTRES INFORMATIONS

Téléchargement ou transmission des éléments par voie de courrier :
Le candidat intéressé par la présente consultation peut télécharger cet avis, l’attestation et le
programme relatifs à la consultation ainsi que l’enveloppe de candidature par voie électronique sur le
site Internet de la collectivité : http://www.cg59.fr ‘Marchés publics’ ou directement sur
https://achats.omnikles.com/cg59/ (pour cela, une personne physique doit impérativement s’inscrire
en ligne et renseigner ses nom et adresses complète ainsi qu’une adresse électronique permettant
d’établir de façon certaine une correspondance électronique avec l’opérateur économique) ou être
demandées en version papier à la Direction des Marchés l’adresse visée au I du présent avis, par
courrier (à l’adresse visée en I du présent avis) ou par télécopie (03.20.63.48.19).
Remise de la candidature :
Les candidats devront se conformer aux conditions de remise fixées à l’avis complet de publicité
La date prévisionnelle de consultation des candidats retenus est fixée au 02 avril 2007.
Les documents devront être rédigés en langue française. Tous les documents non transmis en
langue française devront être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original
par un traducteur assermenté.

nous vous transférons cet appel à conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art, au titre du 1% artistique.

AVIS RESTREINT DE MARCHÉ

Le marché porte sur la conception, réalisation et pose d’une commande artistique originale dans le
cadre de la reconstruction sur site du collège Louise Michel à Lille.
Le nouveau collège aura une capacité d’accueil de 450 élèves. Le projet de reconstruction vise
également la construction une demi-pension qui pourra délivrer 330 repas par jour. La surface utile
approximative est de 4600 m 2.

Le Département du Nord, maître d’ouvrage de l’opération, souhaite une meilleure visibilité et
identification de l’établissement dans son environnement urbain.
Le projet de réalisation artistique sera envisagé en continuité ou en écho de la sculpture existante de
DODEIGNE, replacée dans le contexte contemporain. Les œuvres d’art seront marquées par la mixité
des interventions artistiques (peinture, sculpture...) et des lieux. Ce projet pourra se développer dans
tout ou partie de l’axe allant du parvis extérieur à la cour intérieure en passant par le hall.

Le coût de l’opération « 1 % artistique » est de 101.968,94 T.T.C (1% du coût prévisionnel des travaux
H.T. issu de l’Avant Projet Définitif) et comprend le coût de conception, réalisation, acheminement et
installation de l’œuvre, les taxes afférentes et les indemnités aux candidats non retenus.

Durée du marché : Le marché s’exécutera sur une durée de 6 mois à compter de sa notification au
titulaire et jusqu’à l’installation de l’œuvre d’art.
Lieu d’exécution : département du Nord, territoire de la commune de Lille

III. TYPE DE PROCEDURE
Le marché sera passé en procédure adaptée restreinte, en application des articles 28 et 71 du code
des marchés publics français.

IV. DOCUMENTS A FOURNIR A LA CANDIDATURE
Les candidats devront impérativement remettre une candidature comprenant l’ensemble des éléments
demandés à l’avis de publicité complet paru au Bulletin Officiel des Marchés publics sur
http://djo.journal-officiel.gouv.fr/MarchesPublics/ et sur
http://www.cg59.fr ‘Marchés publics’ ou directement sur
https://achats.omnikles.com/cg59/

VII. AUTRES INFORMATIONS

Téléchargement ou transmission des éléments par voie de courrier :
Le candidat intéressé par la présente consultation peut télécharger cet avis, l’attestation et le
programme relatifs à la consultation ainsi que l’enveloppe de candidature par voie électronique sur le
site Internet de la collectivité : http://www.cg59.fr ‘Marchés publics’ ou directement sur
https://achats.omnikles.com/cg59/ (pour cela, une personne physique doit impérativement s’inscrire
en ligne et renseigner ses nom et adresses complète ainsi qu’une adresse électronique permettant
d’établir de façon certaine une correspondance électronique avec l’opérateur économique) ou être
demandées en version papier à la Direction des Marchés l’adresse visée au I du présent avis, par
courrier (à l’adresse visée en I du présent avis) ou par télécopie (03.20.63.48.19).
Remise de la candidature :
Les candidats devront se conformer aux conditions de remise fixées à l’avis complet de publicité.
La date prévisionnelle de consultation des candidats retenus est fixée au 02 avril 2007.
Les documents devront être rédigés en langue française. Tous les documents non transmis en
langue française devront être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original
par un traducteur assermenté.

NOUVEAU CODE DES MARCHES PUBLICS - Section 3 : Appel d’offres - Article 33 :

L’appel d’offres est la procédure par laquelle la personne publique choisit l’offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats. L’appel d’offres peut être ouvert ou restreint. L’appel d’offres est dit ouvert lorsque tout candidat peut remettre une offre. L’appel d’offres est dit restreint lorsque seuls peuvent remettre des offres les candidats qui y ont été autorisés après sélection. La personne responsable du marché est libre de choisir entre les deux formes d’appel d’offres. Le marché est attribué par la personne responsable du marché après avis de la commission d’appel d’offres pour l’Etat ainsi que pour les établissements publics de santé et les établissements publics médico-sociaux, ou par la commission d’appel d’offres pour les collectivités territoriales. Les marchés sont passés sur appel d’offres au-delà du seuil de 130 000 Euro HT pour l’Etat, et de 200 000 Euro HT pour les collectivités territoriales. Il peut également être recouru à cette procédure en dessous de ces seuils.