CAAP

Comité Pluridisciplinaire des Artistes-Auteurs et des Artistes-Autrices

  • S’identifier
  • Accueil
  • Adhérer
  • Actualités
  • Info Noir/blanc
  • Intersyndicale
  • Ressources
  • Espace adhérents

Le CAAP est une organisation syndicale nationale, il défend les intérêts moraux et matériels des artistes-auteurs et des artistes-autrices quel que soit leur domaine de création artistique : œuvres (...) Lire la suite

Courriers élections

  • Ressources
  • 6 mars 2010
  • par CAAP clf

Les courriers téléchargeables sont placés sur la droite de la page.

Documents

Courrier candidats régionales 2010

(PDF – 63.8 ko)

  • Partager

  • ‹
  • ›
  • Accueil
  • Ressources
  • Courriers élections

À propos

Le CAAP est une organisation syndicale nationale, il défend les intérêts moraux et matériels des artistes-auteurs et des artistes-autrices quel que soit leur domaine de création artistique : œuvres littéraires et dramatiques, musicales et chorégraphiques, audiovisuelles et cinématographiques, graphiques et plastiques, ainsi que photographiques. Devant l’urgence de promouvoir des intérêts collectifs au sein d’un secteur particulièrement individualisé et par là même fragilisé, le CAAP constitue une force de proposition auprès des pouvoirs publics et fait entendre la voix des auteurs dans les multiples débats ouverts aujourd’hui : juridiques, sociaux, économiques, nationaux et européens.

En savoir plus Adhérer

Le CAAP sur Facebook Facebook

Le CAAP sur TwitterTwitter

Contact par mailContacter le CAAP

Les derniers articles

  • Quel est le taux minimal des pénalités en cas de retard de paiement ?
  • Présentation de la fiscalité des artistes-auteurs : 1ère mise au point de la mission fiscalité du ministère de la Culture
  • Faut-il passer à la facturation dématérialisée avec le secteur public ?
  • Quelles règles de refacturation des frais à ses diffuseurs ou clients ? Quel taux de TVA applicable ?
  • Quelle différence entre débours et refacturation de frais ?
  • En micro-BNC, quelles sont les sommes perçues qui ne doivent pas être incluses dans les recettes à déclarer ?
  • QUELLE GOUVERNANCE POUR LA GESTION DE LA PROTECTION SOCIALE DES ARTISTES-AUTEURS ?

Espace adhérents

Les derniers messages

  • Assujetti non affilié à l’Agessa. Après avoir (...)
  • Question 1 : il n’existe pas de texte concernant

Les derniers articles

  • Appels diffusés par la FRAAP > 16/11/2019
  • Appels diffusés par la FRAAP > 15/11/2019
  • Comité Pluridisciplinaire des Artistes-Auteurs et des Artistes-Autrices CAAP
  • Crédits & mentions légales