En micro-BNC –> Cotisations dues = Recettes x 0,123
À condition que votre assiette sociale soit inférieure au plafond annuel de sécurité sociale (41 136 € pour 2020, 2021 et 2022), c’est-à-dire à condition que le montant annuel de vos recettes soit inférieur à 54 198 €.
Abattement de 34 %
En micro-BNC, le bénéfice est égal aux recettes encaissées réduites de 34 %
Micro-BNC = Recettes – (34 % des Recettes) = 66 % des Recettes = 0,66 x Recettes
Taux global de cotisations
Actuellement, le taux effectif global de cotisations appliqué à l’assiette sociale est de 16,20 % = 0,162
Cotisation annuelle
La cotisation annuelle est égale au (BNC + 15 %) multiplié par le taux global de 16,20 %
BNC +15 % = BNC + (15 % x BNC)= BNC x (1+15 %) = BNC x (1+0,15) = BNC x 1,15
Cotisation annuelle = micro-BNC x 1,15 x 0,162
Cotisation annuelle = (0,66 x Recettes annuelles) x 1,15 x 0,162
Cotisation annuelle = (0,66 x 1,15 x 0,162) x Recettes annuelles
Cotisation annuelle = 0,122 958 x Recettes annuelles
⇨ Cotisation annuelle arrondie = 0,123 x Recettes annuelles
Il en est de même des cotisations dues par périodes inférieures à l’année.
Par exemple : Cotisation trimestrielle arrondie = 0,123 x Recettes trimestrielles.
Exemple :
- Montant des recettes = 2 450 €
- Alors montant des cotisations dues = 2 450 x 0,123 = 301 €
Post-scriptum
Nota Bene : Si vos recettes annuelles deviennent supérieures à 54 198 € (dépassement du plafond de sécurité sociale), la cotisation vieillesse plafonnée annuelle devient fixe. Elle est égale au plafond de sécurité sociale annuel multiplié par 6,15 %
soit : 41 136 € x 6,15 % = 2530 € (en 2020, 2021, et 2022).
Le pourcentage des cotisations sur les recettes devient inférieur à 12,3 % = 0,123.
Le mode de calcul présenté n’est donc plus adéquat, il peut toutefois être utilisé comme approximation en sachant que les cotisations réellement dues seront finalement de 1 à 10 % inférieures à l’estimation.
Exemples :
- Si vos recettes annuelles sont de 55 000 €, le calcul présenté donnerait [55 000 € x 0,123 = 6 765 €] alors que les cotisations annuelles réellement dues sont de 6 725 € soit 40 € en moins.
- Si vos recettes annuelles sont de 72 600 €, le calcul présenté donnerait [72 500 € x 0,123 = 8 917 €] alors que les cotisations annuelles réellement dues sont de 8 060 € soit 857 € en moins.