Appels diffusés par la FRAAP le 15-04-15

Si vous souhaitez diffuser une offre
de commande publique 1%,
une commande artistique,
un appel à projet, une offre d’emploi,
un avis de concours, etc.,
veuillez nous parvenir, s’il vous plaît,
vos informations à : goodnews@fraap.org

RENCONTRES INTER-ASSOCIATIVES
DE LA FRAAP

INTEGRALITE DU PROGRAMME
http://www.fraap.org/article620.html

VENDREDI 5 JUIN 2015,
SITE DU CAMPUS EURO-AMÉRICAIN
DE SCIENCES-PO-PARIS À REIMS

9h30 > 10h : Ouverture des rencontres.

10h > 12h : Table-ronde :

Quel avenir pour les associations d’artistes plasticiens
dans le paysage politique et économique actuel ?

14h > 16h30 : Ateliers.

  • Comment faire comprendre le rôle essentiel
    des associations gérées par les artistes
    sur les territoires ?
  • Quels outils et stratégies pour les associations
    lorsque les logiques comptables
    de l’intervention publique
    menacent leur survie ?

16h30 > 17h30 : Retour plénière.

APPEL A PROJET : 2 #
APPEL A RESIDENCE : 4 #
MARCHE PUBLIC : 5 #

PARIS - DIJON -
STUTTGART - BARCELONE - RENNES - DIJON -
PARIS - LIMOGES - PARIS - BEAUVAIS - CHALONS EN CHAMPAGNE.

APPEL A PROJET ARTISTIQUE

/ PARIS
Dossier téléchargeable sur le site de L’Observatoire de l’Espace du CNES :
(Centre national d’Etudes spatiales)
http://www.cnes-observatoire.net/actualites/actu2/83_appel-a-projet-nuit-blanche-2015/appel-a-projet-nuit-blanche-2015.html
La somme allouée est d’un montant forfaitaire de 3 500 euros.
Cet appel à projet ouvre également à un accompagnement scientifique et
à un accès à des pièces spatiales.
Cette aide non facturée fait partie de l’offre faite aux artistes-auteurs-plasticiens.
L’appel à projet proposé par le laboratoire art-sciences du CNES
est en direction des artistes s’intéressant
à cette approche transversale et pour
qui l’accès à des données scientifiques usuellement
hors d’atteinte à une valeur toute particulière.
Date de remise des dossiers : 18.05.2015.
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APPEL A PROJET ARTISTIQUE

ARS-Drac Bourgogne / DIJON
L’appel à projet Culture et Santé
est une déclinaison en région de la convention nationale
signée entre le Ministère de la Culture
et de la Communication et le Ministère de la Santé.
La Drac Bourgogne lance chaque année
cet appel à projet, en partenariat avec l’ARS
(agence régionale de la Santé),
dans l’objectif de développer l’action culturelle
en direction des publics éloignés de la culture.
Les actions soutenues peuvent concerner l’ensemble
des disciplines artistiques :
arts visuels, spectacle vivant, lecture…,
les projets doivent être co-construits
avec les établissements du secteur hospitalier.
La nécessité de faire de l’hôpital et des établissements médico-sociaux
des lieux d’humanité, ouverts à la cité, est aujourd’hui reconnue
par l’ensemble du secteur médical et hospitalier.
Elle se traduit par des politiques nouvelles visant à :

  • améliorer l’accueil et l’accompagnement
    des personnes hospitalisées et de leur famille
  • assurer aux personnels soignants
    un cadre professionnel plus agréable à vivre.
    La loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires
    du 21 juillet 2009 réaffirme l’importance
    de ces actions et prévoit qu’un volet culturel
    soit inscrit dans le contrat pluriannuel
    d’objectifs et de moyens de chaque établissement
    (titre IV, relatif à la création des ARS, article 118 de la loi n°2009-879).
    Les institutions culturelles aideront
    les équipes hospitalières à construire ce volet culturel.
    La mise en place d’un projet ambitieux nécessite en effet une réflexion et
    une construction partagées entre les équipes de professionnels du soin
    et de la culture et ne peut être envisagée qu’avec l’appui d’un référent culturel
    choisi au sein de l’établissement sanitaire ou médico-social.
    Cet interlocuteur privilégié auprès
    des institutions culturelles sera en capacité de :
  • co-construire le projet avec la structure culturelle et/ou l’équipe artistique
  • accompagner, suivre et évaluer les actions avec les partenaires culturels.
    Au vu du projet culturel global présenté,
    des partenariats noués avec des institutions culturelles
    et de l’implication de la structure hospitalière,
    la DRAC et l’ARS
    apporteront éventuellement une aide financière.
    Cette aide s’inscrit dans la droite ligne
    de la convention de partenariat
    que les deux structures ont signé le 25 juin 2012.
    Elle est attribuée dans le cadre d’un appel à projet
    annuel examiné et validé par une commission de suivi.
    Date limite de candidature : 30.04.2015.
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    Contacts :
  • Mise en relation avec les structures culturelles :
    Liaisons Arts Bourgogne - le lab
    Monsieur Stephan Hernandez, directeur
    03 80 68 26 07
    shernandez@le-lab.info
  • Aide au montage du projet :
    Itinéraires Singuliers
    Madame Patricia Aguera, directrice
    03 80 41 37 84
    direction@itinerairessinguliers.com
    Envoi des dossiers de candidature à :
  • Agence Régionale de Santé de Bourgogne :
    Monsieur Bruno François
    Chargé de mission Culture et Patrimoine
    03 80 41 98 20 / 06 08 02 40 73
    bruno.francois@ars.sante.fr
  • Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne :
    Monsieur Yannick Caurel
    Conseiller éducation artistique et action culturelle
    03 80 68 50 63
    yannick.caurel@culture.gouv.fr

APPEL A RESIDENCE ARTISTIQUE

artiste plasticien-Résidence Stuttgart / STUTTGART
art3 Valence/Institut français de Stuttgart
Date limite de candidature : 13.06.2015.
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PROGRAMME INTERNATIONAL
DE RÉSIDENCES SOUTENU PAR
LA RÉGION RHÔNE-ALPES
ET LE LAND BADE-WURTEMBERG.
RÉSIDENCE A STUTTGART
Ce programme d’échange permet chaque année
à deux artistes de bénéficier
d’une bourse de séjour et une bourse de production.
Un(e) artiste allemand(e) vient résider à art3,
un(e) artiste français(e) séjourne à Stuttgart
accueilli(e) par l’Institut français de Stuttgart.
La résidence donne lieu au financement
d’un projet en collaboration avec la structure d’accueil.
CONDITIONS GÉNÉRALES

  • résider en région Rhône-Alpes,
    ou avoir fait ses études en Rhône-Alpes,
    avec un cursus scolaire supérieur
  • avoir moins de 40 ans,
  • faire parvenir un dossier artistique papier
    et gravé sur CD, un curriculum vitae,
    ainsi qu’une présentation
    d’un pré-projet pour cette résidence,
  • une enveloppe de retour pré-affranchie,
  • les documents doivent parvenir avant : 13.06.2015.
    ++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
    à envoyer à :
    art3
    art contemporain
    résidences production diffusion
    8 rue Sabaterie
    26000 VALENCE
    Durée :
  • 3 mois d’avril à juin ou d’octobre à décembre
    Allocation :
  • 4000 euros
  • mise à disposition d’un studio
    de la Kunststiftung Baden-Württemberg GmbH.
    Frais à la charge de l’artiste :
  • voyages, nourriture, téléphone.
    Mode de sélection :
  • les candidatures seront examinées par
    une commission composée de professionnels en juin.
    En cas d’avis favorable de la commission :
  • la période de séjour à l’étranger est définie en accord
    avec la structure partenaire et les modalités
    de l’échange sont fixées par une convention.
    art3 : 04 75 55 31 24
    contact@art-3.org
    http://www.art-3.org

APPEL A RESIDENCE ARTISTIQUE

artiste plasticien-Résidence Homesession / BARCELONE
Date limite de candidature : 30.06.2015.
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art3
art contemporain
résidences production diffusion
8 rue Sabaterie
26 000 VALENCE
art3 initie une nouvelle résidence
en partenariat avec Homesession,
lieu de diffusion et de résidence à Barcelone.
Cet échange a comme objectif de favoriser la mobilité des artistes
et de faciliter la connaissance et les relations avec la réalité artistique
de chaque territoire, en donnant la possibilité à un artiste
de la Région Rhône-Alpes de séjourner deux mois à Barcelone
et à un artiste catalan de résider pour cette même durée à Valence.
art3 et Homession mettent en
commun leur compétence pour accompagner
de part et d’autre la recherche de deux artistes.
L’artiste sélectionné présentera son travail
ou sa recherche à l’occasion d’une exposition en fin de résidence.
CONDITIONS GÉNÉRALES

  • résider ou avoir fait ses études dans la Région Rhône-Alpes
    et ayant effectué des études supérieures
  • avoir moins de 40 ans
  • faire parvenir un dossier artistique qui doit comprendre :
    10 à 20 images numériques (cédérom) du travail récent
    Pour les images numériques,
    veuillez seulement soumettre des fichiers jpg
    compatibles avec MAC de mode couleur RGB,
    d’une résolution de 72 dpi et ayant
    un maximum de 0.5 MB et 1024x768 pixels.
    Veuillez inclure une page imprimée
    (planche contact des images) avec votre soumission.
    une bande vidéo ou DVD (s’il y a lieu)
  • revue de presse, catalogues
  • un curriculum vitae exclusivement sur papier
    ainsi qu’un texte d’intention
    ou un avant-projet particulier
    pour cette résidence de recherche
  • les documents doivent parvenir
    avant le 30.06.2015.
    ++++++++++++++++
    Durée
  • septembre à octobre 2015
    Allocation
    700 euros mensuel
    Mise à disposition d’un logement
    Frais à la charge de l’artiste :
    voyages, nourriture, téléphone
    L’artiste séjournera dans un logement situé
    dans le quartier de Poble Sec,
    au centre de Barcelone :
    Résidence Homesession
    C/ Creu dels Molers, 15
    08004 BARCELONE
    Mode de sélection :
  • les candidatures sont examinées par
    une commission composée de professionnels
    qui se réunira en mai.
    En cas d’avis favorable de la commission :
  • la période de séjour à l’étranger est définie en accord
    avec la structure partenaire et les modalités de l’échange
    sont fixées par une convention
    La résidence est soutenue
    par la Région Rhône-Alpes,
    la Généralité de Catalogne
    et la Mairie de Barcelone.
    art3 : 04 75 55 31 24
    contact@art-3.org
    http://www.art-3.org

APPEL A RESIDENCE ARTISTIQUE

GENERATOR / RENNES
GENERATOR fédère et met à la disposition
de jeunes artistes et commissaires d’exposition
les compétences critiques et techniques réunies en Bretagne,
territoire dynamique composé de nombreuses
structures d’art contemporain dédiées à l’exposition,
la collection, la recherche, l’édition.
GENERATOR sélectionne chaque année quatre artistes
ayant achevé depuis peu leur formation, et leur donne les moyens,
pour une durée de sept mois, de se consacrer
entièrement à leur pratique artistique.
Ce dispositif rassemble les conditions pour qu’ils développent
et approfondissent leur travail de recherche, produisent des œuvres,
constituent leurs propres réseaux professionnels.
GENERATOR propose à chacun d’entre eux un atelier,
des financements et un accès privilégié
aux professionnels de l’art contemporain en France et à l’étranger.
GENERATOR sélectionne chaque année
quatre commissaires d’exposition
ayant achevé depuis peu leur formation,
pour un séjour de prospection
d’un mois permettant la rédaction de textes critiques, la rencontre
avec les artistes du programme,
mais aussi avec ceux présents sur le territoire.
GENERATOR propose à chacun
d’entre eux un espace de travail,
des financements et un accès privilégié
aux professionnels de l’art contemporain en Bretagne.
RECHERCHE PRODUCTION ÉMERGENCE RÉSEAUX
COMITÉ DE SÉLECTION
Un-e commissaire d’exposition
Un-e artiste
Un-e directeur-trice de 40mcube
Un-e directeur-trice de site de l’EESAB
Un-e directeur-trice de centre d’art
CALENDRIER
Dépôt de candidature du 18.05.2015 au 19.06.2015.
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Sélection des dossiers : 26 juin 2015
Annonce des lauréats (par mail) : juillet 2015
Début du programme : 2 novembre 2015
CONDITIONS DU PROGRAMME
Pour les artistes

  • Une bourse de 3000 euros
  • Une aide à la production
    à hauteur de 3500 euros
    selon les projets et sur présentation de factures
  • Une proposition de logement
  • La mise à disposition d’un atelier
    et d’une plateforme de production collective équipée
    Parallèlement GENERATOR fédère
    les principaux ateliers de production d’œuvres d’art
    présents en Bretagne sur les quatre sites
    de l’École Européenne Supérieure d’Art de Bretagne
    (Brest-Lorient-Quimper-Rennes).
    Chaque artiste aura accès à ces ateliers spécialisés :
    résine, serrurerie,
    menuiserie, céramique, sérigraphie,
    laboratoire photographique, banc de montage vidéo, etc.
  • Un apport critique par des professionnels :
    artistes, théoriciens enseignants,
    responsables de structures, critiques, etc.
  • Un accompagnement technique dans la production des œuvres
  • La mise en réseau avec des entreprises
  • Des propositions d’expériences professionnelles diverses :
    workshop, conférence, montage d’exposition, etc.
  • Des temps de travail collectif (séminaire)
  • Un temps de restitution du travail
    Pour les commissaires d’exposition
  • Une bourse de 1000 euros TTC
  • Une proposition de logement
  • L’organisation de rendez-vous
    avec les différents acteurs
    de la scène artistique en Bretagne :
    artistes, critiques, commissaires, etc.
  • Un espace de travail avec connection Internet
  • Un temps de restitution du travail
    DURÉE DU PROGRAMME
    Pour les artistes : du 2 novembre 2015 au 4 juin 2016
    Pour les commissaires d’exposition,
    2 créneaux sont possibles : mars 2016 ou avril 2016
    (N.B. : les responsables du programme
    se réservent le droit d’attribuer
    ces créneaux aux commissaires).
    LIEUX
    GENERATOR est basé à Rennes,
    ville universitaire qui offre aux artistes
    et commissaires d’exposition un cadre
    de travail idéal pour développer leurs recherches.
    Ils pourront s’appuyer notamment
    sur le fonds des Archives de la critiques d’art
    et la documentation du Frac Bretagne.
    La situation géographique de Rennes offre aux artistes
    et commissaires d’exposition une base à partir
    de laquelle ils peuvent développer leurs projets.
    Rennes est à 1h de Nantes,
    1h30 de Lorient, 2h15 de Paris,
    de Brest et de Quimper,
    3h de Londres et 5h de Bordeaux.
    Chacun aura la possibilité
    d’être accueilli sur les autres sites
    de l’EESAB et des villes partenaires
    selon les besoins de sa recherche.
    COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE
    Pour les artistes
    01. Projet de développement du travail artistique
    02. Dossier artistique avec curriculum vitae
    Des catalogues d’exposition
    peuvent accompagner le dossier artistique.
    Les vidéos devront être visibles
    sur Internet via Vimeo ou autre.
    03. Lettre de motivation
    04. Lettre signée précisant la disponibilité
    du candidat pendant la période du programme
    Pour les commissaires d’exposition
    01. Dossier présentant les recherches menées
    Des catalogues et autres textes
    peuvent accompagner le dossier
    02. Lettre de motivation
    03. Lettre signée précisant
    la disponibilité du candidat
    sur les deux périodes envisagées
    (mars 2016 et avril 2016)
    Tous les documents doivent être expédiés à :
    40mcube
    PROJET RESIDENCE GENERATOR
    128 avenue Sergent Maginot
    35000 RENNES
    Les documents ne seront
    pas retournés à leur expéditeur.
    Les envois par mail ne sont
    pas acceptés.
    ATTENTION
    Les dossiers incomplets
    ne seront pas traités par le comité de sélection.
    Les responsables du programme
    se réservent le droit de modifier
    les conditions du programme.
    40mcube est un lieu d’exposition,
    un bureau d’organisation de projets d’art contemporain
    et une structure de production d’œuvres basé à Rennes.
    La programmation artistique
    de 40mcube est le résultat d’un travail étroit
    avec les artistes tout au long des étapes
    que sont la recherche, l’étude de faisabilité,
    le suivi technique, la fabrication,
    jusqu’à la présentation des œuvres,
    leur diffusion et leur médiation auprès du public.
    L’EESAB (École Européenne Supérieure d’Art de Bretagne)
    est un établissement
    d’enseignement supérieur, sous la tutelle pédagogique
    du ministère de la Culture et de la Communication.
    L’EESAB délivre les diplômes suivants :
    DNAP (Diplôme National d’Arts Plastiques)
    après trois années d’études et DNSEP
    (Diplôme National Supérieur d’Expression Plastique)
    après cinq années d’études (grade européen de master),
    dans trois options différentes : arts, design, communication.
    L’EESAB se déploie sur quatre
    sites, Brest-Lorient-Quimper-Rennes,
    et accueille 900 étudiants.
    Porté conjointement par 40mcube
    et l’École Européenne Supérieure d’Art de Bretagne
    (Brest-Lorient-Quimper- Rennes),
    en partenariat avec les centres d’art
    La Criée (Rennes), Passerelle (Brest),
    Le Quartier (Quimper),
    La galerie du Dourven (Trédrez-Locquémeau),
    l’Aparté (Iffendic),
    le Village-Site d’expérimentation artistique
    (Bazouges-la-Pérouse),
    le Phakt-Centre culturel Colombier (Rennes),
    les Archives de la critique d’art (Rennes),
    Documents d’artistes Bretagne,
    l’entreprise Self Signal,
    la société d’avocats Avoxa
    et la revue 02, GENERATOR est un interstice
    entre la formation et la professionnalisation.

APPEL A RESIDENCE ARTISTIQUE

La Minoterie-résidences-2015-2016 / DIJON
1- PRÉSENTATION DE LA MINOTERIE
Création et éducation artistique
C’est au sein d’un ancien établissement
de l’habillement de l’armée, la “Halle Bonnotte”,
elle-même proche du site des anciennes
Grandes Minoteries Dijonnaises,
que prend aujourd’hui lieu et place La Minoterie.
Inaugurée le 13 décembre 2013 à Dijon,
La Minoterie est un pôle d’éducation artistique
et de création à destination des publics jeunes.
Elle est gérée par la Compagnie
http://www.lartifice.com
et dirigée par Christian Duchange.
Le projet de réhabilitation initié par la Ville de Dijon
s’inscrit dans un projet plus large
d’aménagement d’ensemble couvrant
environ 12,6 hectares axé autour d’un éco-quartier.
La structure initiale de la Halle,
de par sa souplesse de configuration des espaces,
a permis d’associer la pensée
d’un projet de conservation du patrimoine industriel
et celui de développement d’un pôle culturel de création
et d’éducation artistique dédié au jeune public.
La Minoterie est un lieu de rencontres pour les artistes et les publics,
où se créent des temps d’échanges, de découvertes et de pratiques.
http://www.lartifice.com
Les compagnies accueillies en résidence
se situent dans une démarche d’ouverture aux publics :
qu’il s’agisse d’une sortie de résidence
pour montrer une étape de travail,
d’une répétition ouverte aux scolaires,
d’un atelier de pratiques proposé
dans un cadre porté par la Minoterie, etc.
La Minoterie met de son côté en place
des activités liées à la lecture, à la pratique des arts,
à la découverte des textes de théâtre contemporain pour la jeunesse.
La Minoterie se veut un espace d’expérimentation
et de recherche pour accompagner
et promouvoir les commencements artistiques,
favoriser la rencontre/concertation
des « passeurs d’art »
(médiateur, enseignant, animateur, éducateur,
professionnel de l’enfance..)
et assurer l’éducation artistique des publics.
LES RÉSIDENCES
> Les espaces de résidence
Le lieu de 1800 m2 s’organise
autour d’une grande halle centrale
ouvrant sur des espaces de création,
répétition et représentation ainsi
que des espaces d’activités.
La maison rose
Superficie : 300 m2
Salle avec gradin (80 places) et grill technique
Dimension de l’espace de jeu possible
12 x 12 m Sol en béton et murs en bois
Accès direct aux loges
La maison rouge
Superficie : 100 m2
Salle sans gradin avec grill technique Dimension
de l’espace de jeu possible :
8 x 7 Sol en béton et murs en bois
> Les modalités d’accueil en résidence
> LA RÉSIDENCE-CRÉATION
Elle concerne des projets plus avancés dans leur évolution.
Les compagnies doivent se trouver dans un processus de création,
avec un projet artistique construit
et s’inscrire dans une dynamique de diffusion.
Dans ce cadre, les projets accueillis en résidence pourront bénéficier
en sus de l’accompagnement des équipes du lieu,
d’une aide financière comprise entre 500 euros et 2000 euros.
Les résidences sont susceptibles d’osciller
d’une durée de 3 jours à plusieurs semaines (au maximum 4).
Toutes les disciplines sont invitées à venir travailler : arts plastiques,
théâtre, cirque, musique, danse, marionnettes, etc.
La Minoterie accueille les équipes artistiques
quelque soit leur horizon géographique.
La sélection des compagnies résulte d’une pluralité de critères :
la qualité artistique
l’intégration du projet dans le cadre de la saison d’accueil
(âge concerné, discipline, géographie..)
l’attention apportée à la rencontre et aux liens à tisser avec les publics
la pertinence et les motivations de la Cie à être accueillie
> Les modalités d’accompagnement
La Compagnie L’Artifice se fait ressource pour les compagnies accueillies :

  • Christian Duchange, directeur artistique, selon ses disponibilités,
    peut être présent sur un temps de travail pour un regard extérieur,
    un temps d’échange et de réflexion
  • L’équipe de la Minoterie peut également conseiller les équipes
    au niveau de l’administration, de la communication et de la diffusion.
    Le régisseur de la Minoterie peut être
    présent sur des temps choisis lors des résidences :
    montage et démontage, conseil en cours de résidence...
    La Minoterie met par ailleurs à disposition son parc de matériel technique,
    dans la mesure de sa disponibilité
    (pour plus de précision sur le matériel
    de la Minoterie, consulter la Minoterie)
    La Minoterie prend enfin en charge l’organisation des temps
    d’ouverture au public, afin de permettre aux compagnies
    de rencontrer et d’échanger avec des enfants,
    des adultes, des professionnels...
    > Les modalités pratiques d’accueil
    Une convention de résidence est signée
    entre la compagnie accueillie et l’association L ’Artifice.
    Une remise des clés de la Minoterie est faite à la compagnie
    accueillie afin qu’elle puisse travailler aux horaires
    qu’elle choisit
    La résidence s’accompagne d’un accès
    aux lieux communs (cuisine partagée,
    loges avec douches, espace ressources, etc.)
    Les modalités financières
  • Une aide financière d’un montant compris
    entre 500 euros
    et 2000 euros pour les résidences-création.
    DOSSIER à remplir :
    http://laminoterie-jeunepublic.fr/sites/default/files/files/dossier_de_candidature_residence_la_minoterie_15_16_0.pdf
    CONSTITUTION DU DOSSIER — Pièces à fournir
    Le dossier d’appel à projet renseigné
    Une note d’intention relative au projet ou un dossier de présentation du projet
    Une fiche technique du projet
    Une lettre de candidature expliquant
    en quoi une résidence à la Minoterie vous intéresse
    Un ou plusieurs visuels dédié(s) au projet
    Tout autre document que vous jugerez intéressant
    à joindre à cet appel à résidence
    Calendrier de dépôt
    (pour la période de septembre 2015 à juin 2016)
    12e session de dépôt : 30.04.2015.
    ++++++++++++++++++++++++++
    Dossier papier
    La Minoterie
    Création jeune public et éducation artistique
    75 avenue Jean Jaurès
    21000 DIJON
    03 80 48 03 22
    et un dossier numérique
    à : coord.laminoterie@gmail.com
    Renseignements :
    Madame Agathe Lorne :
    06 82 54 19 64
    coord.laminoterie@gmail.com
    www.laminoterie-jeunepublic.com________________________________

MARCHE PUBLIC

Organisation de la manifestation culturelle itinérante
de la Région Île-De-France "Le musée passager"
prévue au printemps 2016 (3ème édition)
et les éditions suivantes en cas
de reconduction du marché / PARIS
Département(s) de publication :
91, 75, 77, 78, 92, 93, 94, 95
Annonce No 15-51913
I.II.III.IV.VI.
Avis de marché
Services
Directive 2004/18/CE.
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Île-de-France,
115, rue du Bac
4è étage, à l’attention de
Madame MARTIN Véronique,
F-75007 PARIS.
Tél. (+33) 1 53 85 62 20.
E-mail : marches-societe@iledefrance.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur :
http://www.iledefrance.fr/marches-publics/.
Adresse du profil d’acheteur (URL) :
https://marches.maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations
complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier
des charges et les documents complémentaire
(y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
et à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres
ou demandes de participation doivent être envoyées :
Conseil Régional d’ Ile-de-France
115 rue du Bac
4ème étage,
F-75007 PARIS
Adresse internet :
https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=137499&orgAcronyme=t5y.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit
pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
organisation de la manifestation culturelle d’art contemporain itinérante
de la Région Ile-De-France "Le musée passager".
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison
des fournitures ou de prestation des services : territoire francilien.
Code NUTS .
II.1.3) Information sur le marché public,
l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique :
L’avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet l’organisation de la manifestation culturelle itinérante
de la Région Île-De-France "Le musée passager" prévue au printemps 2016 (3ème édition)
et les éditions suivantes en cas de reconduction du marché.
Il s’agit d’une manifestation de valorisation
de la création contemporaine sur le territoire francilien.
La première édition s’est déroulée au printemps 2014,
la seconde est en cours.
Le musée passager a donné lieu à la conception
et à la réalisation d’un module d’exposition ad-hoc.
Il s’agit dans les éditions à venir d’exploiter
le module existant tout en permettant
son adaptation et son entretien permettant
d’assurer une bonne exploitation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve
dans le présent marché, la possibilité d’adopter
une solution alternative à cette structure existante
et, à ce titre, autorise les candidats
à présenter une offre variante pour l’accueil
des publics et l’exposition des oeuvres d’art.
Au regard de l’expérience conduite,
il s’agit de développer une proposition
qui se révèlerait plus propice à l’itinérance
et à la mobilité, en présentant un coût d’utilisation
moindre et dont les modalités de
conception / réalisation / transport / utilisation
seraient plus respectueuses de l’environnement.
La proposition de variante doit s’inscrire
dans les contraintes de la manifestation
et permettre la présentation
des oeuvres en toute sécurité et favoriser
l’accessibilité du public, dans le respect minimal des conditions
de surface d’accueil existante
soit un minimum de 150 M2 de surface utile.
Voir précisions cahier des clauses particulières.
II.1.6) Classification CPV
(vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92312000, 92000000, 45255400, 79713000.
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
dans le cadre du présent marché,
le titulaire aura à sa charge l’ensemble
des prestations nécessaires à la mise en oeuvre
de la manifestation, et notamment :

  • coordination et suivi général de la manifestation
  • conception et réalisation de la programmation artistique
    et du programme de médiation
  • diagnostic et réalisation des travaux d’amélioration
    du module existant (offre de base) ou
  • proposition/Conception/Réalisation d’une structure alternative
    pour la présentation des oeuvres (offre variante)
  • exploitation du module existant o
    u de la structure alternative pour le déroulement de la manifestation
    (le détail des prestations attendues est défini aux chapitres 4 à 8 du Ccp).
    La manifestation s’inscrit sur une période allant
    de la fin mars à la fin juillet (en fonction du nombre d’implantations retenu),
    réunissant des conditions climatiques favorables.
    Chaque période d’ouverture au public de la manifestation
    recouvre une durée minimum de 24 jours ouvrés
    pour un nombre de 3 implantations par année civile.
    Les prestations faisant l’objet du présent marché
    seront réglées sur la base d’une part fixe
    et d’une part variable à bons de commande conformément
    à la DPGF et au BPU de l’annexe financière.
    Cette part variable (incluant des prestations chiffrées sur devis)
    comporte un montant maximum annuel de 70 000 euros (T.T.C.).
    Les candidats sont invités
    à se reporter à la DPGF de l’annexe financière
    qui comporte d’autres indications budgétaires,
    contraintes ou estimées (cf. *, ** et ***).
    Ce marché comporte une condition d’exécution
    à caractère environnemental.
    II.2.2) Informations sur les options :
    Options : non.
    II.2.3) Reconduction :
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
    Nombre de reconductions éventuelles : 3.
    II.3) Durée du marché ou délai d’exécution :
    Durée en mois : 12
    (à compter de la date d’attribution du marché).
    Section III : Renseignements d’ordre juridique,
    économique, financier et technique
    III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
    III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
    Sans caution.
    III.1.2) Modalités essentielles de financement
    et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
    Le financement du marché est prévu
    par une autorisation de programme affectée
    par délibération de l’assemblée régionale
    noCP 15-239 du 15 AVRIL 2015.
    Le paiement s’effectue par mandat administratif.
    Le délai de paiement maximum
    est fixé à trente (30) jours à compter de la
    réception des justifications fournies
    par le titulaire conformément au CCP.
    Le dépassement de ce délai global
    de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire,
    le bénéfice d’intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d’intérêt
    de la principale facilité de refinancement appliquée
    par la Banque centrale européenne
    à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée
    avant le premier jour de calendrier du semestre de l’année civile
    au cours duquel les intérêts moratoires
    ont commencé à courir, majoré de huit points.
    au titre de ces intérêts moratoires,
    et en plus des intérêts calculés ci-dessus,
    l’opérateur économique concerné
    a droit à une indemnité forfaitaire de 40 euro(s).
    Le marché sera conclu à prix mixtes
    (avec coexistence de prix unitaires et forfaitaires).
    Ces prix sont révisables.
    le présent marché ouvre droit au versement d’une avance annuelle.
    III.1.3) Forme juridique que devra revêtir
    le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché :
    Conjoint avec mandataire solidaire.
    III.1.4) L’exécution du marché
    est soumise à d’autres conditions particulières :
    L’exécution du marché est soumise
    à des conditions particulières : non.
    III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
    III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris
    exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession :
    Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer
    si ces exigences sont remplies :
    renseignements et formations nécessaires
    pour évaluer si ces exigences sont remplies :
    a) a fournir par l’ensemble des candidats :
  • la lettre de candidature dûment remplie et signée par une personne habilitée
    à engager le candidat (ou DC 1) et comprenant la déclaration sur l’honneur
    (sur le modèle figurant à l’annexe I) en application des articles 43, 44 et 45
    du code des marchés publics (si la déclaration sur l’honneur
    n’est pas incluse dans la lettre de candidature, elle doit être
    signée par une personne habilitée à engager le candidat)
  • les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée
    pour engager la société, si la personne signataire
    n’est pas le représentant légal de la société.
    b) a fournir si la situation du candidat le justifie :
  • la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du
    ou des jugements prévoyant la mise en place d’un plan de redressement de l’entreprise.
    c) a fournir pour une candidature presentee en groupement d’entreprises :
  • une lettre de candidature (ou formulaire type DC 1) faisant état de l’ensemble
    des membres du groupement et de l’habilitation du mandataire commun
    par ses co-traitants, si l’offre n’est pas signée par l’ensemble des entreprises groupées.
    La lettre de candidature doit revêtir la signature
    d’une personne habilitée à engager le groupement.
  • pour chaque co-traitant,
    l’ensemble des justificatifs listés aux a) et b) ci-dessus.
    III.2.2) Capacité économique et financière :
    Renseignements et formalités nécessaires
    pour évaluer si ces exigences sont remplies :
  • Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global, réalisé au cours
    des trois dernières années, ou au cours de(s) l’année(s),
    précédant l’envoi de l’avis d’appel public à la concurrence,
    si l’entreprise a été créée depuis moins de trois années ;
    (Nb : Les candidats de création récente étant dans l’impossibilité
    de produire un chiffre d’affaires sont autorisés à présenter, en remplacement,
    une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance
    pour les risques professionnels, pour justifier de leurs capacités financières.
    La production de l’une ou l’autre pièce est alors considérée comme équivalente
    à celle des chiffres d’affaires,
    en application de l’article 45-iii, alinéa 2, du code des marchés publics.).
    III.2.3) Capacité technique :
    Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer
    si ces exigences sont remplies : y compris pour les cotraitants et les sous-traitants :
  • une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels
    du candidat ou mis à la disposition du candidat et l’importance du personnel
    d’encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) année(s),
    précédant l’envoi de l’avis d’appel public à la concurrence,
    si l’entreprise a été créée depuis moins de trois années ;
    les candidats sont tenus d’indiquer les noms et qualifications
    professionnelles des membres du personnel chargé de l’exécution du marché.
  • une présentation d’une liste des principaux services effectués au cours
    des trois dernières années ou au cours de(s) l’année(s), précédant l’envoi de l’avis
    d’appel public à la concurrence, si l’entreprise a été créée
    depuis moins de trois années, indiquant le montant,
    la date et le destinataire public ou privé ;
  • une déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique
    dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
    III.2.4) Marchés réservés : Non.
    III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
    III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
    La participation est réservée à une profession particulière : non.
    III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms
    et qualifications professionnelles des membres
    du personnel chargés de la prestation :
    Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms
    et qualifications professionnelles des membres
    du personnel chargés de la prestation : Oui
    Section IV : Procédure
    IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
    IV.1.1) Type de procédure :
    Ouverte.
    IV.1.2) Limites concernant le nombre
    d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
    IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs
    durant la négociation ou le dialogue :
    IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
    IV.2.1) Critères d’attribution :
    Offre économiquement la plus avantageuse
    appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
    1. valeur fonctionnelle et technique analysée au regard de l’offre technique
    de base et variante éventuellement établie sur la base du cadre
    de réponse fourni par le pouvoir adjudicateur. Pondération : 60.
    2. performances en matière de protection de l’environnement. Pondération : 10.
    3. prix analysé au regard du détail quantitatif estimatif. Pondération : 30.
    IV.2.2) Enchère électronique :
    Une enchère électronique sera effectuée : non.
    IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
    IV.3.1) Numéro de référence attribué
    au dossier par le pouvoir adjudicateur :
    1500014.
    IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
    Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
    IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges
    et de documents complémentaires ou du document descriptif :
    IV.3.4) Date limite de réception des offres
    +++++++++++++++++++++++++++++++++
    ou des demandes de participation :
    +++++++++++++++++++++++++
    22.05.2015 à 17h.
    ++++++++++++++
    IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner
    ou à participer aux candidats sélectionnés :
    IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s)
    dans l’offre ou la demande de participation :
    Langue(s) officielle(s) de l’UE :
    français.
    IV.3.7) Délai minimum pendant lequel
    le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
    Durée en jours : 120
    (à compter de la date limite de réception des offres).
    IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres :
    Section VI : Renseignements complémentaires
    VI.1) RENOUVELLEMENT :
    VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L’UNION EUROPÉENNE :
    Le marché s’inscrit dans un projet/programme
    financé par des fonds de l’Union européenne : non.
    VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
    Une visite sur site est obligatoire et
    aura lieu les lundi 13 et mardi 14 avril 2015 sur le site
    de la manifestation deuxième édition en cours)- lieu : Alfortville
    (Dpt : Val-De-Marne - 94) l’île au Cointre - face au 69, quai Blanqui.
    Les candidats remettant une offre sans
    avoir participé à la visite sur site verront leur offre écartée.
    En cas de VARIANTE, la remise d’une offre de base est exigée en supplément ;
    le candidat qui ne remettra pas cette offre de base verra son offre déclarée irrégulière.
    Toutes les clauses du CCP sont applicables à l’offre variante tant qu’elles
    ne traitent pas spécifiquement du "module existant " ou de l’" offre de base ".
    Une prestations supplémentaires éventuelles (pse) est obligatoirement proposée
    en cas d’offre variante (Voir conditions dans règlement de la consultation).
    Elle consiste à chiffrer le coût global et forfaitaire pour une quatrième implantation
    par période de réalisation de la manifestation par an (horsrémunération
    des artistes et intervenants de la part variable).
    L’Ensemble de ce dossier de consultation (Dce) peut être obtenu gratuitement
    par téléchargement sur le profil acheteur via :
    https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=137499&orgAcronyme=t5y
    nopour l’assistance éventuelle au téléchargement (ligne "hotline") : 01 76 64 74 08.
    conditions de présentation des candidatures et des offres et modalités de remise des plis :
    Les plis contenant les candidatures et les offres doivent être transmis
    soit sous pli cacheté sur support papier, soit par voie électronique.
    Les modalités de transmission de ces documents sont détaillées dans le Rc.
    Sont éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard
    des dispositions légales et réglementaires ou dont les capacités professionnelles,
    techniques ou financières paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature.
    qualité de la méthodologie globale de conception, de pilotage,
    d’organisation et de suivi de la manifestation sur le territoire (15%)
    qualité de la méthodologie de conception, de pilotage,
    d’organisation et de suivi du projet artistique et culturel de la manifestation (15%)
    qualité des moyens humains dédiés à la réalisation de la manifestation
    et de l’organigramme de l’équipe mobilisée (10%)
    qualité des modalités d’exploitation et d’itinérance du module existant
    (pour l’analyse des offres de bases) ou de la proposition de structure alternative
    (pour l’analyse des offres variantes) en cours de manifestation (15%)
    qualité des modalités de réalisation des travaux annuels correctifs
    du module existant (pour l’analyse des offres de bases)
    ou de la proposition de structure alternative
    (pour l’analyse des offres variantes)
    en termes d’organisation, de moyens, et de planning (5%).
    la date d’attribution du marché mentionnée en &Quot;Section 2.3)
    durée du marché ou délai d’exécution »
    est la date de notification du marché à l’attributaire.
    VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
    VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
    Tribunal Administratif de Paris,
    7 rue de Jouy,
    F-75181 PARIS Cedex 04.
    E-mail : greffe.ta.paris@juradm.fr.
    Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
    Adresse internet :
    https://paris.tribunal-administratif.fr/.
    Fax (+33) 1 44 59 46 46.
    VI.4.2) Introduction des recours :
    VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements
    peuvent être obtenus sur l’introduction des recours :
    Tribunal Administratif de Paris,
    7, rue de Jouy,
    F-75181 PARIS Cedex 04.
    Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
    Adresse internet :
    https://paris.tribunal-administratif.fr/.
    Fax : 01 44 59 46 46.

MARCHE PUBLIC

Conception de scénographie de l’exposition l’exposition
’le feu nucléaire : hiroshima et nagasaki’ / LIMOGES
Date limite de réception : 30/04/2015.
+++++++++++++++++++++++++++++
Type de mission : services
Lieu d’exécution du marché / de la mission :
Limousin
Descriptif du marché / de la mission :
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur :
Ville de Limoges.
Correspondant :
Madame Nathalie Périssat,
service de la Commande Publique
8 rue Pierre Brossolette
87000 LIMOGES
télécopieur : 05-55-03-86-60.
Adresse internet du profil d’acheteur :
http://www.achats-limousin.com.
Objet du marché :
conception de la scénographie
de l’exposition
"le feu nucléaire : Hiroshima et Nagasaki".
Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet la conception
de la scénographie de l’exposition
" Le feu nucléaire : Hiroshima et Nagasaki "
Lieu(X) d’exécution : Commune de Limoges
La présente procédure adaptée ouverte est soumise
aux dispositions de l’article 28 du Code des marchés publics.
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.
Le marché est conclu pour une durée allant
de sa date de notification jusqu’au démontage de l’exposition.
Le marché comprend une phase de conception allant
de sa date de notification jusqu’au mois de décembre 2015.
L’Exposition se tiendra du mois de décembre 2015 au mois de septembre 2016.
Le déroulement de la prestation comprend plusieurs phases,
dont les modalités d’exécution et les délais de réalisation
sont détaillés au Cahier des Clauses Techniques Particulières :

  • conception intellectuelle de la scénographique (15 juillet - août 2015)
  • conception des supports graphiques (septembre - octobre 2015)
  • conception de mobilier (septembre 2015) => remise des plans 1er octobre
  • conception des supports liés aux nouvelles technologies (septembre - octobre 2015)
  • réalisation et installation du mobilier
    et des supports graphiques (octobre - novembre 2015).
    Aucune variante n’est autorisée,
    et aucune prestation supplémentaire ou alternative n’est prévue.
    Il n’est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots
    Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références
    aux textes qui les réglementent :
    les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées
    dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
    Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Limoges
    et seront rémunérées selon les prescriptions du C.C.A.P
    et en application du décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif
    à la gestion budgétaire et comptable publique
    et des articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics.
    Le délai global de paiement est de 30 jours à compter
    de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
    En cas de non respect du délai global de paiement,
    et en application du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif
    à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique,
    une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros
    s’ajoutera au montant des intérêts moratoires.
    Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées
    en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
    Unité monétaire utilisée, l’euro.
    Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
    Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
  • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
  • Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun
    des cas mentionnés à l’article 43 du code des marchés publics,
    concernant les interdictions de soumissionner ;
  • Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle,
    au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement
    de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et
    L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
    Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
  • Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures,
    services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
  • Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;
  • Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques
    pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance
    du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
  • Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués
    au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
    Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
    ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
  • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants
    (disponible à l’adresse suivante :
    http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
  • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
    (disponible à l’adresse suivante :
    http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
    Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature
    et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
  • Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés
    par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait
    à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
  • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française,
    ils doivent être accompagnés d’une traduction en français,
    certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
    Critères d’attribution :
    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
    des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
  • 1-valeur technique (sur 40 points) : appréciée sur la base du mémoire
    technique fourni par le candidat selon les sous critères suivants :
  • modalités d’intégration des nouvelles technologies
    dans la scénographie de l’exposition (20 points),
  • qualité de la proposition de mobilier (10 points),
  • qualité des supports graphiques proposés (10 points). : 40 % ;
  • 2-méthodologie (sur 20 points) :
    appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le candidat
    selon les sous critères suivants :-présentation d’un avant-projet scénographique précis (10 points),
  • moyens techniques et humains mis à disposition
    par le candidat pour la réalisation de la prestation (10 points). : 20 % ;
  • 3-prix de la prestation (sur 20 points) : apprécié sur la base du montant total (H.T.)
    de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée par le candidat : 20 % ;
  • 4-délai d’exécution (20 points) : apprécié sur la base de la pertinence du retro-planning : 20 %.
    Type de procédure : procédure adaptée.
    Date limite de réception des offres : 30 avril 2015, à 12 h 30.
    Délai minimum de validité des offres :
    120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
    Autres renseignements :
    Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
    adjudicateur / l’entité adjudicatrice : VM 2015 194.
    Renseignements complémentaires : l’attention des candidats est attirée
    sur le fait que la présente consultation fait l’objet d’une négociation.
    Chacun des candidats ayant présenté une offre régulière
    sera alors convoqué pour participer à un entretien de négociation.
    La convocation à l’entretien de négociation sera envoyée
    par télécopieur doublé d’un courrier avec avis de réception
    à chacun des candidats. A titre indicatif, la négociation est prévue le mercredi 27 mai 2015.
    La convocation indiquera :
  • Les dates, horaire et lieu où le candidat devra se rendre ;
  • Les points définis ci dessus sur lesquels porteront cette négociation,
  • La durée de l’entretien de négociation,
  • La ou les personnes qui représenteront le Pouvoir Adjudicateur
    lors de l’entretien de négociation, ainsi que leur qualité.
    La durée de cet entretien de négociation sera identique pour chacun des candidats.
    A l’issue de chaque négociation avec un candidat, un procès verbal sera établi consignant :
  • L’Heure de début et l’heure de fin de l’entretien,
  • La liste des personnes présentes et leur qualité,
  • Les propositions faites par le candidat.
    Les candidats remettront, dans un délai maximum de 7 jours ouvrés
    à compter de la date de la négociation, jour de la négociation inclus, avant 12h30 :
    1- soit une deuxième offre conforme aux termes de la négociation et complète.
    2 - soit une confirmation écrite du maintien de leur(s) offre(s) initiale(s)
    La Ville de Limoges privilégie le retrait
    des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
    Modalités d’obtention du dossier de consultation :
    Conformément aux dispositions de l’arrêté du 14 décembre 2009 relatif
    à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7
    de l’arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l’article 48 et de l’article 56
    la présente consultation fait l’objet d’une procédure dématérialisée.
    Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier
    de consultation sur un réseau électronique
    et de déposer une offre par voie électronique via le site
    https://www.achats-limousin.com,
    qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement
    du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre
    (tél. De l’aide en ligne : 08 25 00 13 26)
    Les avis d’appel public à la concurrence sont consultables via le site du
    BOAMP, du JOUE (le cas échéant)
    sans aucune contrainte d’identification.
    Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu
    gratuitement contre demande écrite
    du candidat auprès de la Ville de Limoges,
    Service de la Commande Publique,
    8 rue Pierre Brossolette,
    87000 LIMOGES
    télécopieur : 05.55.03 86 60 tous les jours ouvrables
    de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h.
    Modalités de remise des plis :
    Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant,
    sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au
    Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
    Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s’assurant, au préalable,
    être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l’opération de dépôt
    de l’offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un avis de réception leur
    est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
    Une copie de sauvegarde, prévue à l’article 56 du Code des Marchés Publics
    et à l’arrêté du 14 décembre 2009,
    pourra être transmise sur support physique électronique
    ou sur support papier (même adresse que pour l’obtention du dossier).
    Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges,
    Service de la Commande Publique, sous pli scellé
    comportant la mention lisible " copie de sauvegarde « ,
    dans les délais impartis pour la remise des offres.
    Visite sur site :
    Les candidats ont la possibilité de se rendre sur place
    dans les locaux du musée de la résistance en prenant rendez-vous avec :
  • Madame Annie Martin : annie_martin@ville-limoges.fr
  • Madame Alexandra Moreau : alexandra_moreau@ville-limoges.fr
    Pour obtenir tous les renseignements complémentaires
    qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude,
    les candidats devront faire parvenir une demande écrite à :
    Renseignement(s) administratif(s) :
    ville de limoges
    Service de la Commande Publique
    8, rue Pierre Brossolette
    87 000 LIMOGES
    Monsieur Jean-Philippe PARVAUD
    télécopieur : 05 55 03 86 60
    Renseignement(s) technique(s) :
    ville de limoges
    Musée de la Résistance
    7 rue Neuve Saint Etienne
    87000 LIMOGES
    Madame Annie MARTIN
    Madame Alexandra MOREAU
    télécopieur : 05 55 03 86 60
    Recours :
    Instance chargée des procédures de recours :
    Tribunal Administratif de Limoges,
    1 cours Vergniaud,
    87000 LIMOGES
    05 55 33 91 55
    Télécopieur : 05 55 33 91 60
    Service auprès duquel des renseignements
    peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
    Ville de Limoges
    Service de la Commande Publique,
    8 rue Pierre Brossolette,
    87000 LIMOGES,
    05 55 45 93 00
    télécopieur : 05 55 03 86 60
    Courriel : delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr.

MARCHE PUBLIC

Commissariat d’une exposition
avec pour thématique « Le dessin de presse » / PARIS
Dossier de consultation relatif au commissariat
d’une exposition avec pour thématique « Le dessin de presse ».
Contexte des prestations attendues
Dans le cadre de la préparation d’une exposition dans la salle Saint-Jean
de l’Hôtel de Ville portant sur le dessin de presse, la Mairie de Paris
souhaite confier à un prestataire une mission de commissariat d’exposition
sous l’autorité de la direction de la production du Département des expositions
et partenariats de la Direction de l’information et de la communication.
Cette exposition gratuite sera destinée au grand public.
Prestations attendues :
Elaboration d’un document de présentation détaillé de l’exposition
Conception et organisation du contenu de l’exposition
Elaboration du scénario détaillé de l’exposition –
liste d’œuvres définitives à remettre
Rédaction des textes de l’exposition et cartels développés,
supervision de la rédaction des cartels d’oeuvres.
Validation des documents rédactionnels en rapport avec l’exposition.
Coordination des opérations nécessaires à la mise en oeuvre
du scénario de l’exposition,
en concertation avec les services de la Ville
et tous les intervenants concernés
(scénographe, prestataires, partenaires, etc.).
Les prestations se dérouleront en quatre phases :
Phase 1 : Prestation à réaliser avant mi-juin 2015 de préférence
Elaboration d’un document de présentation détaillé de l’exposition
(pour octobre 2015)
Pré-sélection et recherche documentaire, iconographique
et audiovisuels en indiquant leur localisation
Elaboration et remise du scénario détaillé,
transmission de la liste d’œuvres à la Mairie de Paris
Phase 2 : Prestation à réaliser avant mi-juillet 2015 de préférence
Remise de la liste d’œuvres au scénographe et validation
de la mise en espace et de la présentation des œuvres
Préparation des dossiers concernant les prêteurs
et détenteurs de droits et transmission des informations aux services de la Ville.
Phase 3 : Prestation à réaliser avant mi-septembre 2015 de préférence
Validation des documents rédactionnels en rapport avec l’exposition
(communiqué de presse- dossier de presse)
Rédaction des textes généraux, introduction, entrées de chapitres
Rédaction des cartels développés. Supervision de la rédaction des cartels d’œuvres.
Phase 4 : Prestations à réaliser avant l’ouverture de l’exposition
Validation des documents rédactionnels en rapport avec l’exposition
(petite brochure, documents pédagogiques,
guides pour les enfants, site Internet, etc.)
Supervision et suivi du montage et de l’accrochage, constat des œuvres
Réponse aux demandes d’interviews presse dès la signature du contrat
et durant toute la période de l’exposition. Visites privées
(presse, partenaires, librairies, VIP, etc.).
Attention : Toute modification du calendrier de référence
sera notifiée au titulaire du marché par ordre de service.
La Mairie de Paris pourra modifier le calendrier
des phases prévu dans la lettre de consultation par ordre de service.
La validation de la Mairie est indispensable à toutes les phases de réalisation.
Prix
Le marché est à prix global et forfaitaire, ferme et définitif.
Budget maximum total est de 25 000 euros hors taxes.
Ce montant comprend les déplacements (estimés à 5)
en province du titulaire pour interviews de dessinateurs de presse.
chaque phase correspondant aux prestations ci-dessus sera assortie d’un prix,
avec un montant de cession de droits (la cession de droits mentionnée
à l’article 4.1.2 de l’ae-ccatp doit être d’au moins 1 euro)
Durée Le marché durera 12 mois à compter de sa notification au titulaire.
Il ne sera pas reconduit.
Refus des variantes.
Procédure
Il s’agit d’une procédure adaptée ouverte en application
de l’article 28 du Code des marchés publics.
Afin que la Direction de l’information et de la communication
puisse examiner votre offre,
je vous demanderais de respecter les instructions suivantes :
1) REMISE ET CONTENU DE L’OFFRE
REMISE DE L’OFFRE
L’offre doit être remise sous pli fermé indiquant l’objet du marché
"Commissariat d’une exposition avec pour thématique
« Le dessin de presse » "
avant 6.05.2015 à 12h.
++++++++++++++++++
Horaires de dépôt des offres les jours ouvrés
de 9h30 à 12h et de 14h à 17h
à : Mairie de Paris
Direction de l’information et de la communication
Bureau des marchés publics et affaires financières
Rez-de-chaussée
Bureau 16
4 rue de Lobau
75004 PARIS
OU
Sur la plateforme de dématérialisation de la Ville de Paris :
https://marches.maximilien.fr
La durée de validité des offres est de 90 jours.
CONTENU DE L’OFFRE
L’offre devra contenir tous les éléments suivants :
1 curriculum vitae détaillé (y compris des références
de contributions dont le candidat serait l’auteur)
une offre financière : un prix global et forfaitaire pour chacune des phases,
avec le montant des cessions de droits pour chacune des phases
(la cession de droits doit être d’au moins 1 euro)
une note d’intention présentant le synopsis du thème de l’exposition
en expliquant l’intérêt et la pertinence de ce déroulé et les points importants
à prendre en compte pour l’élaboration d’une exposition
grand public présentée à l’Hôtel de Ville.
Les pièces administratives suivantes :
L’acte d’engagement valant cahier des clauses administratives
et techniques particulières (AE-CCATP) complété, daté,
signé par une personne habilitée et portant le cachet de la société
Le formulaire DC1 complété
Le formulaire DC2 complété
Le formulaire DC4 en cas de sous-traitance
2) PRECISIONS COMPLEMENTAIRES
Les renseignements sur les prestations attendues sont obtenus auprès de :
Bureau des marchés publics :
marchespublics.dicom@paris.fr
3) JUGEMENT DES OFFRES
L’analyse des offres donnera lieu au choix de l’offre jugée la plus
avantageuse économiquement, en tenant compte
des critères pondérés suivants :
Critère n°1 : 70% - Qualité technique de l’offre
(expertise dans le domaine du dessin de presse,
pertinence de l’approche proposée
par rapport au profil des expositions
de l’Hôtel de Ville.
Ainsi qu’une expérience en matière de commissariat d’exposition).
Ces éléments d’appréciation concourront à part égale.
Critère n°2 : 30% - Prix
(incluant la cession des droits pour une durée de 5 ans,
pour le territoire français et dans le monde
dans le cas d’Internet, à titre exclusif et non commercial.).

MARCHE PUBLIC

Organisation de l’exposition "petites histoires de l’histoire,
entrées par voie extraordinaires récente" / BEAUVAIS
aux archives départementales de l’Oise à Beauvais
Date limite de réception : 13/05/2015 à à 17h.
+++++++++++++++++++++++++++++++++++
Type de mission : services
Lieu d’exécution du marché / de la mission : Picardie
Descriptif du marché / de la mission :
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Départemental de l’Oise, pôle finances et audit,
Direction de la commande publique et des contrats complexes,
224 bis avenue Marcel Dassault,
à l’attention de
Monsieur le président du Conseil Départemental,
60000 BEAUVAIS
(+33) 3 44 06 60 60.
ld-commandepublique-sec@cg60.fr
Fax (+33) 3 44 02 77 17.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur :
http://www.oise.fr .
Adresse du profil d’acheteur (URL) :
http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires
peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges
et les documents complémentaire (y compris
les documents relatifs à un dialogue compétitif
et à un système d’acquisition dynamique)
peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes
de participation doivent être envoyées :
Département de l’Oise, pôle finances et audit,
Direction de la commande publique
et des contrats complexes,
224 bis avenue Marcel Dassault,
60000 BEAUVAIS
Adresse internet :
http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché
pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte
d’autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
organisation de l’exposition " petites histoires de l’histoire,
entrees par voie extraordinaires recentes »
aux archives departementales de l’oise.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no27 Autres services.
Code NUTS FR222.
II.1.3) Information sur le marché public,
l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique :
L’avis concerne la mise en place d’un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l’accord-cadre : Durée en mois : 18.
Estimation de la valeur totale des acquisitions
pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 115 000 euros.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet l’organisation de l’exposition
" petites histoires de l’histoire,
entrées par voie extraordinaires récentes « ,
aux archives départementales de l’oise.
Le but de l’exposition est de mettre
en avant une sélection représentative
de documents d’archives entrés
récemment sous forme d’achat, de don,
de dépôt ou de legs
aux archives départementales de l’oise.
Les documents sont de nature
(lettres ou registres manuscrits ou imprimés, livres, photographies...),
d’époques (du Xiie au Xxe siècle) et de tailles très différentes.
Ils seront regroupés par thèmes
(archives d’entreprises, d’associations, d’érudits,
d’hommes politiques, de familles,
de photographe amateur ou professionnel).
Le prestataire devra également concevoir les supports
de communication et des produits dérivés de l’exposition,
en fabriquer et en imprimer certains.
L’Exposition sera présentée aux
Archives départementales de l’oise,
71 rue de Tilloy
60000 BEAUVAIS
du 16 novembre 2015 au 25 juin 2016.
Les caractéristiques techniques des prestations
sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
II.1.6) Classification CPV
(vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79956000.
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8) Lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
le marché est estimé à 115.000 euros (H.T.)
sur sa durée totale (18 mois).
Le montant du marché est le prix global
et forfaitaire (H.T.) indiqué dans le document financier.
En outre, des prestations complémentaires pourront
être commandées conformément à l’article 77 du code
des marchés publics par application de prix unitaires
aux quantités réellement exécutées, selon les stipulations
du document financier et des bons de commande émis le cas échéant.
En tout état de cause, le montant maximum du marché,
prestations complémentaires incluses,
est de 160.000 euros (H.T.) sur sa durée totale (18 mois).
II.2.2) Informations sur les options :
Options : non.
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.3) Durée du marché ou délai d’exécution :
Durée en mois : 18 (à compter de la date d’attribution du marché).
Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique,
financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement
et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations seront financées sur les crédits
du département (ressources propres).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s)
de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai maximum de 30 jours,
à compter de la date de réception des factures ou des demandes
de paiement équivalentes en application de l’article 98 du code des marchés publics
et du décret 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards
de paiement dans les contrats de la commande publique.
Le mode de règlement est le mandat administratif.
Le non-respect de ce délai entraîne de plein droit le versement au(x) titulaire(s)
et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) d’intérêts moratoires
et d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
Les modalités de paiement sont précisées au CCAP.
Sauf renonciation expresse du titulaire dans l’acte d’engagement,
l’avance prévue à l’article 87 du code des marchés publics est accordée :
Pour la partie forfaitaire :

  • lorsque le montant du marché (montant total de la Dpgf)
    est supérieur à 15.000 euros (H.T.) et dans la mesure
    où le délai d’exécution est supérieur à deux mois.
    Le montant de l’avance est fixé à 20 % du montant du marché
    (montant total de la Dpgf), toutes taxes comprises.
    Pour la partie unitaire :
  • lorsque le montant du bon de commande
    est supérieur à 15.000 euros (H.T.)
    et dans la mesure où le délai d’exécution est supérieur à deux mois.
    Le montant de l’avance est fixé à 20 % du montant
    du bon de commande, toutes taxes comprises, du marché.
    Dans les deux cas :
    Le remboursement de l’avance se fera
    dans les conditions définies à l’article 88 du code des marchés publics.
    Par application de l’article 91 du code des marchés publics,
    les prestations qui ont donné lieu à un commencement
    d’exécution ouvrent droit au versement d’acompte.
    III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement
    d’opérateurs économiques attributaire du marché :
    La forme du groupement est libre au stade de la présentation de l’offre.
    Cependant, si l’attributaire est un groupement, il se verra imposer,
    s’il est d’une forme différente, la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire.
    III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières :
    L’exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
    III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
    III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques,
    y compris exigences relatives à l’inscription
    au registre du commerce ou de la profession :
    Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
  • Dc1 (ou lettre de candidature) dûment rempli, daté et signé, comprenant :
    *Déclaration sur l’honneur datée et signée du candidat attestant que celui-ci
    ne fait l’objet d’aucune interdiction de soumissionner
    aux marchés publics prévue à l’article 43 du code des marchés publics
    *En cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants
  • Dc2 (ou déclaration du candidat) dûment rempli, comprenant :
    *La copie du ou des jugements prononcés
    si le candidat est en redressement judiciaire
  • Le ou les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée
    pour engager la société (pouvoirs du délégataire et du délégant le cas échéant).
    III.2.2) Capacité économique et financière :
    Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer
    si ces exigences sont remplies : -
    Au titre de la rubrique D1 du Dc2 :
  • Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global
    réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Une déclaration concernant la part du chiffre d’affaires relative
    aux prestations objets du marché,
    réalisée au cours des trois derniers exercices disponibles
    Afin d’ouvrir l’accès aux marchés publics
    aux entreprises nouvellement créées,
    les candidats pourront prouver
    par tout moyen leur capacité économique et financière.
    III.2.3) Capacité technique :
    Renseignements et formalités nécessaires
    pour évaluer si ces exigences sont remplies :
  • Au titre de la rubrique G du Dc2 :
    Moyens :
  • Description des effectifs du candidat et de l’importance
    du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
    Référence :
  • Présentation d’une liste des expositions réalisées,
    en particulier celles en lien avec des services d’archive le cas échéant,
    au cours des trois dernières années
    et précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
    La preuve de la capacité technique du candidat peut être apportée
    par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle
    ou des références en rapport avec l’objet du marché attestant
    de la compétence de l’opérateur économique
    à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
    III.2.4) Marchés réservés :
    Non.
    III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
    III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
    La participation est réservée à une profession particulière : non.
    III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms
    et qualifications professionnelles
    des membres du personnel chargés de la prestation :
    Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms
    et qualifications professionnelles des membres
    du personnel chargés de la prestation : Oui
    Section IV : Procédure
    IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
    IV.1.1) Type de procédure :
    Ouverte.
    IV.1.2) Limites concernant le nombre
    d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
    IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs
    durant la négociation ou le dialogue :
    IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
    IV.2.1) Critères d’attribution :
    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée
    en fonction des critères énoncés ci-dessous :
    1. valeur technique. Pondération : 35.
    2. valeur artistique. Pondération : 35.
    3. prix. Pondération : 30.
    IV.2.2) Enchère électronique :
    Une enchère électronique sera effectuée : non.
    IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
    IV.3.1) Numéro de référence attribué
    au dossier par le pouvoir adjudicateur :
    15-ARCH-CO-06.
    IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
    Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
    IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges
    et de documents complémentaires ou du document descriptif :
    IV.3.4) Date limite de réception
    ++++++++++++++++++++++++++
    des offres ou des demandes de participation :
    ++++++++++++++++++++++++++++++++++
    13.05.2015 à 17h.
    ++++++++++++++
    IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner
    ou à participer aux candidats sélectionnés :
    IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) d
    ans l’offre ou la demande de participation :
    Langue(s) officielle(s) de l’UE : français.
    IV.3.7) Délai minimum pendant lequel
    le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
    Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
    IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres :
    Date : 15 mai 2015 - 09:00.
    Lieu : beauvais.
    Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres : non.
    Section VI : Renseignements complémentaires
    VI.1) RENOUVELLEMENT :
    VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L’UNION EUROPÉENNE :
    VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
    La consultation est établie selon une procédure adaptée conformément
    aux articles 28 et 30 du code des marchés publics.
    Le marché sera exécuté par émission de bons de commande
    pour les prestations complémentaires
    en application de l’article 77 du code des marchés publics.
    Au sens du droit de l’union européenne,
    il s’agit d’un accord-cadre avec un opérateur économique.
    La sous-traitance est autorisée. La cotraitance est autorisée.
    Il est interdit aux candidats de présenter
    plusieurs offres en agissant à la fois :
    en qualité de candidats individuels
    et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
    en qualité de membres de plusieurs groupements.
    Précision sur la rubrique ii.3 :
    Le présent marché est conclu pour une durée totale
    de 18 mois à compter de sa date de notification.
    La notification intervient par tout moyen permettant
    de déterminer de façon certaine la date et l’heure de sa réception.
    L’avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification.
    Délais :
    Organisation de l’exposition :
    La date impérative de livraison de l’exposition est fixée au 9 novembre 2015
    pour une exposition ouverte au public du 16 novembre 2015 au 25 juin 2016,
    le Département se réservant la possibilité de prolonger l’exposition.
    Au terme de l’exposition, le titulaire s’engage à démonter et remettre les lieux
    en l’état au plus tard dans les 15 jours calendaires suivant la fin de l’exposition.
    Supports de communication :
    Les supports de communication conçus, prêt à être imprimés
    par le département seront livrés au plus tard le 4 septembre 2015.
    Les supports de communication imprimés,
    selon le nombre d’exemplaire indiqué dans le CCTP,
    seront livrés au plus tard le lundi 9 novembre 2015.
    Les kakémonos (intérieur et extérieurs) devront également
    être installés au plus tard le 9 novembre 2015.
    Le dossier de consultation des entreprises comprend :
    le règlement de la consultation,
    l’acte d’engagement, l’annexe de sous-traitance à l’acte d’engagement (DC 4),
    le cahier des clauses administratives particulières
    (C.C.A.P.), le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.),
    le document financier, le détail estimatif,
    le plan de la salle d’exposition et du hall,
    les illustrations pour concevoir la proposition graphique
    (28 photos), les fiches descriptives des vitrines
    et matériels disponibles aux archives départementales,
    Un modèle de format pour les pochettes de format A4,
    l’attestation de visite, les formulaires Dc1 et Dc2.
    Conditions de retrait du DCE par voie classique :
    Le dossier est remis gratuitement
    à tout candidat qui en fait la demande :
    par télécopie au 03 44 02 77 17,
    par mél adressé à
    ld-commandepublique-sec@cg60.fr,
    par courrier envoyé à :
    Département de l’oise,
    Pôle finances et audit,
    Direction de la commande publique
    et des contrats complexes,
    224 bis avenue Marcel Dassault,
    60000 BEAUVAIS
    Les demandes devront comporter au minimum les éléments suivants :
    Nom de l’entreprise, Adresse postale, " e-mail « 
    dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par le département
    de l’oise pour informer des éventuelles modifications de DCE,
    La désignation du marché (objet et références).
    Le dossier pourra alors être envoyé par mél ou retiré au format papier
    du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
    (hors jours fériés) à l’adresse sus-indiquée.
    Conditions de retrait du DCE par voie électronique :
    Le DCE peut être téléchargé gratuitement
    sur le site internet du département de l’oise :
    www.oise.fr,
    Il convient de cliquer sur l’onglet " le conseil départemental ", puis la rubrique « 
    marchés publics ", et ensuite le lien " Accéder aux consultations en cours « .
    Adresse internet du profil acheteur : http://marches-securises.fr/perso/cg60/
    La visite sur site pour l’établissement de l’offre est facultative.
    Les conditions des visites sont fixées à l’article 9 du règlement de la consultation.
    Conditions d’envoi ou de remise des dossiers : Les dossiers doivent parvenir
    par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l’heure
    de leur réception et d’en garantir la confidentialité, avant la date et l’heure limites
    de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de la consultation.
    Réponse électronique :
    La transmission des offres par voie électronique est autorisée
    sur la plateforme de dématérialisation
    des marchés publics accessible sur Internet à :
    www.oise.fr.
    Il convient de cliquer sur l’onglet " le conseil départemental « ,
    puis la rubrique " marchés publics « ,
    et ensuite le lien " Accéder aux consultations en cours « .
    Adresse internet du profil acheteur :
    http://marches-securises.fr/perso/cg60/
    La réponse des candidats devra être :
    soit complètement électronique, soit complètement papier.
    Les réponses pour partie " électronique « 
    et pour le reste " papier " seront refusées.
    Les réponses par courriel ne sont pas autorisées.
    Réponse papier : Le dossier est envoyé par tout moyen sous enveloppe
    cachetée portant les mentions :
    " ne pas ouvrir- mapa- organisation de l’exposition "
    petites histoires de l’histoire, entrees par voie extraordinaire recentes »
    aux archives departementales de l’oise « 
    et libellée à :
    Département de l’oise, Pôle finances et audit,
    Direction de la commande publique et des contrats complexes,
    224 bis avenue Marcel Dassault,
    60000 BEAUVAIS, France.
    Le dépôt manuel d’un dossier
    peut également être effectué auprès des services du département,
    à l’adresse indiquée ci-dessus, contre délivrance d’un récépissé
    mentionnant la date et l’heure du dépôt du lundi au vendredi
    (hors jours fériés) de 9h à 12h et de 14h à 17h
    Sélection des candidatures :
    Les candidatures seront sélectionnées au vu des capacités techniques,
    professionnelles et financières des candidats
    à réaliser le marché telles qu’elles ressortiront des dossiers remis.
    Sélection des offres : Seules les offres des candidats admis seront jugées.
    Pour attribuer le marché au(x) candidat(s) dont l’offre sera
    économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées
    en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous :
    1 - sur le critère "Valeur technique »
    sur un total de 35 points, apprécié au regard du mémoire technique :
  • Adéquation des moyens humains affectés à l’exécution des prestations
    au regard des curriculum vitae indiquant notamment les compétences
    et l’expérience des intervenants (distinction entre les agents affectés
    à la scénographie et au maquettage
    et ceux aux opérations techniques, logistiques et coordination) sur 10 points,
  • Pertinence et cohérence du calendrier prévisionnel d’exécution des prestations,
    détaillé par phase et précisant les taches réalisées
    dans chacune d’entre elles, sur 10 points,
  • Adéquation et pertienence des matières, matériaux
    et matériels utilisés pour l’exécution des prestations sur 5 points,
  • Pertinence de l’occupation de l’espace, adaptation
    aux locaux et fluidité de circulation sur 10 points
    2 - sur le critère "Valeur artistique" sur un total
    de 35 points, apprécié au regard du mémoire technique :
  • Qualité, esthétisme et originalité de la scénographie, sur 15 points,
  • Lisibilité, clarté et esthétisme du projet de visuel de l’affiche, sur 10 points,
  • Réalisme, pertinence et cohérence
    de la proposition de visuel avec la thématique sur 10 points,
    3 - sur le critère "Prix" sur un total de 30 points,
    apprécié au regard du montant total (H.T.) indiqué dans le DE :
    Sous réserve de prix anormalement bas, la note N affectée
    à chaque entreprise est calculée de la manière suivante :
    L’Offre de l’entreprise la moins disante se verra attribuer la meilleure note soit 30 points.
    La note N affectée à chaque entreprise est calculée de la manière suivante :
    n = 30 x (Montant de l’offre la moins disante / Montant de l’offre considérée).
    Note définitive de l’offre : La note finale de chaque candidat sera constituée
    de la somme des notes obtenues pour chacun des critères.
    Le total sur 100 points ainsi obtenu constitue la note définitive de l’entreprise.
    Les offres seront notées et classées par ordre décroissant.
    L’offre ayant obtenu la meilleure note sera retenue.
    En cas de discordance constatée dans
    une offre, les prix indiqués dans le document financier
    prévaudront sur toute autre indication de l’offre.les erreurs de multiplication,
    d’addition ou de report qui seraient relevées dans le détail estimatif seront rectifiés
    et pour le jugement des offres c’est ce montant ainsi rectifié qui sera pris en considération.
    Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d’être retenu,
    il sera avisé des erreurs commises et sera invité à rectifier
    son offre en conséquence ; en cas de refus, son offre sera éliminée.
    Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne
    pas donner suite à la procédure pour des motifs d’intérêt général.
    Renseignements complémentaires :
    Les candidats peuvent obtenir
    des renseignements complémentaires pour l’étude de leur dossier en interrogeant,
    le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites
    de remise des offres (soit jusqu’au 5 mai 2015 à 17h),
    de préférence sur la plate forme dématérialisée du département :
    www.oise.fr.
    Ils peuvent également s’adresser par courrier, par télécopie ou par mèl,
    avant cette même date, à :
    Département de l’oise,
    Pôle finances et audit,
    Direction de la commande publique
    et des contrats complexes,
    224 bis avenue Marcel Dassault,
    60000 BEAUVAIS
    Fax : 03.44.02.77.17,
    Mèl : ld-commandepublique-sec@cg60.fr,
    Avec pour objet " mapa- organisation de l’exposition « 
    petites histoires de l’histoire, entrees par voie extraordinaires recentes « 
    aux archives departementales de l’oise « ,
    Les réponses seront adressées,
    par écrit (de préférence via la plateforme),
    au plus tard 6 jours avant la date limite fixée
    pour la remise des offres
    (soit avant le 7 mai 2015 à 17h)
    à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
    Autres informations :
    L’Ouverture des plis est
    programmée le 15 mai 2015 à 9 heures,
    à Beauvais.
    Elle n’est pas publique.
    La date prévisionnelle de notification du marché est fixée mi-juillet 2015.
    Les dates et heures ci-dessus s’entendent comme étant prévisionnelles.
    VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
    VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
    Tribunal administratif d’Amiens,
    14 rue Lemerchier
    CS 81114,
    F-80011 Amiens Cedex 01.
    Tél. (+33) 3 22 33 61 70.
    Adresse internet :
    http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
    Fax (+33) 3 22 33 61 71.
    VI.4.2) Introduction des recours :
    VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements
    peuvent être obtenus sur l’introduction des recours :
    Greffe du Tribunal administratif d’Amiens,
    14 rue Lemerchier
    CS 81114,
    F-80011 Amiens Cedex 01.
    E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr .
    Tél. (+33) 3 22 33 61 70.
    Fax (+33) 3 22 33 61 71.

MARCHE PUBLIC

Création du graphisme de l’exposition " Allons voir si la grande rose... ",
et fabrication et livraison des supports de communication et de médiation / CHALONS EN CHAMPAGNE
La date limite de réception des offres vous sera indiquée
par la Drac Champagne-Ardenne.
L’intégralité de l’offre est à demander à la Drac Champagne-Ardenne.
Type de mission : services
Lieu d’exécution du marché / de la mission :
Champagne-Ardenne
Descriptif du marché / de la mission :
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur :
Drac Champagne-Ardenne.
Correspondant :
Madame Dupuis-Deschamps Tatiana,
Drac Champagne-Ardenne
3 rue du faubourg Saint Antoine
CS 60449
51037 CHALONS EN CHAMPAGNE
03-26-70-36-73.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché
par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 51ROS.

Si vous souhaitez diffuser une offre
de commande publique 1%,
une commande artistique,
un appel à projet, une offre d’emploi,
un avis de concours, etc.,
veuillez nous parvenir, s’il vous plaît,
vos informations à : goodnews@fraap.org

RENCONTRES INTER-ASSOCIATIVES
DE LA FRAAP

INTEGRALITE DU PROGRAMME
http://www.fraap.org/article620.html

VENDREDI 5 JUIN 2015,
SITE DU CAMPUS EURO-AMÉRICAIN
DE SCIENCES-PO-PARIS À REIMS

9h30 > 10h : Ouverture des rencontres.

10h > 12h : Table-ronde :

Quel avenir pour les associations d’artistes plasticiens
dans le paysage politique et économique actuel ?

14h > 16h30 : Ateliers.

  • Comment faire comprendre le rôle essentiel
    des associations gérées par les artistes
    sur les territoires ?
  • Quels outils et stratégies pour les associations
    lorsque les logiques comptables
    de l’intervention publique
    menacent leur survie ?

16h30 > 17h30 : Retour plénière.

Fraapinfos mailing list